DETERMINER LES COMPTES DE TVA

Paramètres application / Classifications, Listes et tables de décision / Gérer les tables de décisions

Modifier la table de décision "TD_CptTvaV2".

Le paramétrage suivant permet de déterminer des comptes de TVA uniques ou différents. Le cas ci-dessous correspond à :

• Cas par défaut de la TVA sur les débits
• pour une seule organisation interne
• ou plusieurs organisations internes ayant la même gestion de la TVA

Dans cet exemple, Il n'existe qu'un seul compte de TVA collectée, et un seul compte de TVA déductible.

       Rappel : la présence "*" indique que le valeur du paramètre n'a pas d'importance comme critère de sélection. Consulter Critère dans les tables de décision

Description des colonnes

Option TVA

Ce paramètre n'a d'intérêt que dans le cadre multi-organisations internes ayant une mise en place de la TVA propre à chaque organisation interne. Il doit être mis en place par un utilisateur avertit.

Le paramètre obligatoire « OPTION_TVA » est un mot clé qui est pris comme critère de sélection de la première colonne de la table de décision TD_CptTvaV2

       Paramètres application / Paramètres application / Gérer les paramètres

Paramètre ‘OPTION_TVA’

Valeur : 

• DEBIT (valeur par défaut)
• ENCAISSEMENT
• ou un autre mot clé repère

Sens du flux

Le sens du flux est déterminé lors du traitement de la génération des écritures. Il existe 2 sens :

• COLLECTEE : correspond au traitement des ventes
• DEDUCTIBLE : correspond au traitement des achats

Nature du flux

Il faut déterminer la nature du flux (SERVICE ou AUTRE) à partir d'une catégorie comptable.

Pour une mise en place de TVA sur ENCAISSEMENT, il est nécessaire de compléter cette table de décision « TD_NatureFlux » en précisant quelles sont les catégories comptables qui sont de nature "SERVICE" ou "AUTRE". Dans cette table, seules des catégories comptables de vente vont être paramétrées.

Paramètres application / Classifications, Listes et tables de décision / Gérer les tables de décisions

Modifier la table "TD_NatureFlux"

La table par défaut est :

Autre exemple :

ATTENTION, le libellé exact de la catégorie comptable doit être reporté.

Rappel : une catégorie comptable est associer à 1 ou plusieurs comptes comptables.

Catégorie comptable

Consulter Classification comptable

Plan comptable

Consulter Plan comptable

Code TVA

Consulter Code TVA

Code régime fiscal

Consulter Régime fiscal

Date début validité et Date fin validité

indiquer les dates précises ou du 01/01/2000 au 01/01/3000 pour ne pas bloquer les informations de date à date.

Compte TVA

Saisir le compte à prendre en compte

Celui-ci doit être saisi dans le plan comptable : Consulter Gérer le plan comptable

Flag TVA

Spécifique à certaines interfaces comptables, à défaut : Ne rien Mettre

Cette option donne la possibilité d'attribuer un code taxe utilisé dans la comptabilité générale (dans le cas de SAGE par exemple, une        table "Code taxe" est à compléter). Se reporter à Flag TVA.

Autres Exemples

Cas de la TVA sur les débits avec plusieurs comptes de TVA

pour une seule organisation interne ou

plusieurs organisation internes ayant la même gestion de la TVA.

Le paramétrage peut être plus complet en faisant intervenir les différents régimes fiscaux dans la colonne "Code régime fiscal" du tableau.

ATTENTION : L'ordre des lignes est important.

Vérifier l'ordre des lignes de la table car elle est lue de façon séquentielle. Une condition particulière doit toujours être placée avant une condition générale (exemple, code régime fiscal CEE avant code régime fiscal général (*)).

Pour la syntaxe et caractéristique sur les critères : voir Critère dans les tables de décision

Cas de la TVA sur les encaissements/débits avec plusieurs comptes de TVA

pour une seule organisation interne ou

plusieurs organisations internes ayant la même gestion de la TVA.

Le paramétrage peut être plus complet en faisant intervenir les différents régimes fiscaux dans la colonne "Code régime fiscal" du tableau.

Lors de l'interface des écritures en comptabilité, ARTIS va utiliser le flag TVA.

Se reporter à Flag TVA

Remarque

Factures clients

Pour interpréter la colonne "Option TVA", la valeur pour les factures client est celle du paramètre « OPTION_TVA » de l'organisation interne qui a émis la facture.

Factures fournisseurs

Sans paramétrage, la colonne prendra la valeur « DEBIT » par défaut.

Toutefois, il y a la possibilité d'indiquer l'option TVA sur encaissement  pour les fournisseurs ayant opté pour ce régime.

Pour cela, il faut :

1. Créer une classification qui classifie les organisations et dont l'identifiant technique est « OPTION_TVA ».
2. Dans cette classification, on aura 2 catégories : ENCAISSEMENT et DEBIT.
3. Classifier le fournisseur dans la catégorie ENCAISSEMENT

ATTENTION : L'ordre des lignes est important.

Vérifier l'ordre des lignes de la table car elle est lue de façon séquentielle. Une condition particulière doit toujours être placée avant une condition générale (exemple, code régime fiscal CEE avant code régime fiscal général (*)).

Pour la syntaxe et caractéristique sur les critères : voir Critère dans les tables de décision

Cas de la TVA sur les encaissements/débits avec plusieurs comptes de TVA

pour plusieurs organisations internes ayant des gestions de la TVA différentes

Le paramètre OPTION_TVA va être par exemple :

• Pour l'organisation interne 01 : DEBIT
• Pour l'organisation interne 02 : ENCAISSEMENT-02
• Pour l'organisation interne 03 : ENCAISSEMENT-03

Lors de l'interface des écritures en comptabilité, ARTIS va utiliser le flag TVA.

Se reporter à Flag TVA

Explication :

• TVA déductible
• Pour toutes les organisations internes :
• Tous les montants de TVA au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 13 et 14
• Tous les montants de TVA au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 15 et 16
• TVA Collectée
• Pour l'organisation interne 01 :
• Tous les montants de TVA au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 1 et 2
• Tous les montants de TVA au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 11 et 12
• Pour l'organisation interne 02 :
• Les montants de TVA sur les services au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 3 et 4
• Les montants de TVA sur les services au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 5 et 6
• Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 9 et 10
• Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 11 et 12
• Pour l'organisation interne 03 :
• Les montants de TVA sur les services au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 3 et 4
• Les montants de TVA sur les services au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 7 et 8
• Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 9 et 10
• Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 11 et 12

ATTENTION : L'ordre des lignes est important.

Vérifier l'ordre des lignes de la table car elle est lue de façon séquentielle. Une condition particulière doit toujours être placée avant une condition générale (exemple, code régime fiscal CEE avant code régime fiscal général (*)).

Pour la syntaxe et caractéristique sur les critères : voir Critère dans les tables de décision

Flag TVA

Le flag comporte :

• Le premier caractère est obligatoirement numérique. Il permet de définir la hiérarchie dans la prise en compte du choix du code taxe (exemple : cas d'une facture ayant des lignes de nature de flux différente. En générale l'ordre est : 1-Débit puis 2-Encaissement et enfin 3-Exo).
• Les caractères  suivant correspondent à un code comptable. Ces codes comptables doivent être enregistrés dans le plan comptable ARTIS. Les codes en comptabilité de ces comptes sont utilisés dans l'interface des écritures.