RFP, RFC de type Forfait et régularisation
Cette règle de facturation peut-être selon la périodicité du forfait et de la régularisation différente selon les contrats.
Exemples :
Le forfait en terme échu
Cette règle facture périodiquement et à échéance révolue un nombre déterminé de copies. Prenons, comme exemple, un forfait trimestriel en terme échu commençant au 01 janvier. La facturation se déclenchera donc le 31 mars pour ensuite se facturer périodiquement tous les trimestres.
La régularisation en terme échu
Une régularisation est toujours en terme échu. Elle peut se caler différemment du forfait. La règle permet de prendre en compte la régularisation selon trois types de valorisation compteur (définissable dans la règle).
Schématisation
Ce schéma représente le fonctionnement d’un forfait trimestriel de 2000 copies (calé pour simplification à l’année civile) en terme échu (TE) avec une régularisation trimestrielle et une règle de facturation (RFC) en mode « estimation autorisée » et sans l’option « remboursement de copies non consommées ».
Le forfait se facture donc tous les trimestres de 2000 copies en même temps que la régularisation des copies supplémentaires soit le 1er de chaque trimestre civil.
Si le forfait (ou autres types de contrat) doit se facturer à une période différente de la date d’anniversaire, un prorata se calculera automatiquement lors de la facturation. Ainsi, si l’on souhaite facturer un forfait mensuel en terme à échoir de 1000 copies au 01 avril alors que le contrat débute normalement le 15 mars, la facture portera sur 1500 copies (15 jours pour 500 copies au mois de mars et le mois avril pour 1000 copies).
Le forfait en terme à échoir
Cette règle facture périodiquement et dès le 1er jour du contrat, un nombre déterminé de copies (terme à échoir). Prenons, comme exemple, un forfait mensuel de 1000 copies en terme à échoir commençant au 01 janvier. La facturation se déclenche donc directement au 1er janvier pour ensuite se facturer périodiquement tous les mois. Elle facture, alors, 1000 copies d’avance tous les mois.
La régularisation en terme échu
Voir paragraphe sur la régularisation pour les forfaits en terme échu.
Schématisation
Ce schéma représente le fonctionnement d’un forfait mensuel de 1000 copies (calé pour simplification au 1er du mois) en terme à échoir (TAE) avec une régularisation trimestrielle, une règle de facturation (RFC) en mode « estimation autorisée » et sans l’option « remboursement de copies non consommées ».
Le forfait se facture donc tous les mois de 1000 copies, la régularisation des copies supplémentaires (si copies supplémentaires) se facturera le 1er de chaque trimestre civil.
Explication sur le calcul du prorata : Selon l’option choisie, un prorata du volume copies à facturer (ou de la somme forfaitaire selon le type de contrat) peut se déclencher si la date initiale du contrat est antérieure à la date de facturation.
Ainsi, si l’on souhaite facturer un forfait mensuel en terme à échoir de 1000 copies au 01 avril alors que le contrat débute normalement le 15 mars (début de la couverture), la facture portera sur 1500 copies (500 copies pour 15 jours au mois de mars et le mois avril pour 1000 copies). Si l’option prorata est choisie, celui-ci peut se déclencher soit à la 1ere facture soit à la dernière facture.
Dans Artis.net, les paramètres de facturation du forfait plus régularisation sont représentés comme tel :
Ce mode de facturation est assez spécifique et peu utilisé. Le mode de fonctionnement reste sensiblement le même que les 2 cas énumérés ci-dessus, à la différence que la valeur du compteur n’est jamais estimée et que la régularisation est dite « flottante ».
La base de calcul du seuil théorique à atteindre pour facturation des copies supplémentaires voire, le cas échéant, pour le remboursement des copies non consommées prend en compte la dernière régularisation auquel est rajouté le cumul des forfaits facturés jusqu’à un prochain relevé compteur.
Comme exemple, reprenons le même schéma que précédemment d’un forfait mensuel en terme à échoir de 1000 copies avec régularisation supplémentaire trimestrielle. L’estimation du mois de juillet ne sera donc pas calculée.
Schématisation
