Résiliation d'un contrat de sous-traitance


Situation de départ


oUn bien géré commercialement par une organisation 01 et dont la maintenance est sous-traitée à une organisation 02.

oCôté commanditaire (organisation 01), une SSC permet de facturer le client pour la maintenance du bien.

oCôté sous-traitant, une SSC permet de facturer le commanditaire pour le service de sous-traitance


Résiliation par reprise administrative des biens


Etape 1 : Reprise administrative par le commanditaire


Cf : mode opératoire de reprise administrative


Suite à la reprise administrative par le commanditaire :

Vue commanditaire : le bien apparît en stock

Vue sous-traitant : le bien apparît "en cours de reprise" avec un statut SSC "En attente de fermeture"


Etape 2 : Reprise administrative par le sous-traitant


Cette étape permet de fermer le contrat de sous-traitance, une alternative peut être d'utiliser le programme traiter une SSC avec le traitement de fermeture


  Selon les règles de facturations et l'état "a jour" de facturation, il se peut que le contôle de facturation lors de la procédure de reprise indique "Rien à facturer". Dans ce cas, il faut quitter le contrôle de facturation et répondre "Oui" à la question posée "Souhaitez-vous termienr la reprise et fermer la SSC?"


Suite à la reprise administrative par le sous-traitant

oVue commanditaire : pas de changement, le bien est toujours en stock.

oVue sous-traitant : le bien est maintenant géré exclusivement par l'organisation 01, le bien reste visible côté commanditaire mais l'historique s'arrête à la date de reprise administrative, on voit donc les anciens état du bien ("En parc client" et "Couvert par une solution de services")