Fermer une SSC
Fermer une SSC
Objectif
La SSC doit être fermée a une date.
Aucune couverture n'est active. Quel que soit la date de saisie, la DIT ou la commande de consommable ne seront pas couvertes.
Après traitement, la SSC n'est pas facturable.
Si la SSC est au statut "Suspendu...", il faut procéder à la "Dé-suspension", voir Dé-suspendre une SSC.
Lors de la fermeture, des options de facturation sont disponibles :
- Ne rien facturer
- Remboursement des unités facturées non consommées
- Avoir sur montant forfaitaire au prorata
Ces options de facturation peuvent être controlés par des paramètres, consulter Gérer la reprise administrative, Paramètres.
Une SSC au statut "Fermée" peut être ré-ouverte en utilisant le traitement Ré-ouvrir une SSC.
Un module au statut "Fermé" dans une SSC au statut "Validée" peut être ré-ouvert en utilisant le traitement Ré-ouvrir une SSC.
Statuts initiaux possibles
- Arrêtée,
- En devis (statut non utilisé à ce jour),
- Validée,
- Validée prolongée.
- Résiliée soldée
Statut final
Statut initial | Statut final | |
---|---|---|
Tous les modules sont sélectionnés | Tous les statuts cités | Fermée |
Une partie des modules seulement sont sélectionnées | Tous les statuts cités |
Validée ou Validée.prolongée Les modules sélectionnés sont :
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