Dé-suspendre une SSC
Dé-suspendre une SSC
Objectif
L'utilisateur a la possibilité de sélectionner tous les modules suspendus (la SSC entière) ou une partie des modules suspendus.
La date de fin des modules sélectionnés est vérifiée, et la reconduction est effectuée si nécessaire.
Les règles de facturation des modules sélectionnés redeviennent facturables.
Les biens sont couverts jusqu'à la nouvelle date de fin des couvertures de ces mêmes modules.
Les autres modules non impactés continuent d'avoir un comportement habituel.
Les règles de facturation des modules sélectionnés continuent d'être prises en compte dans le calcul du PCA-PAR (cut-off).
Avant d'effectuer la suspension, l'utilisateur a la possibilité (non obligatoire) de facturer ces règles de facturation dans le cas où elles seraient facturables avant la date d'effet de la suspension.
Statuts initiaux possibles
Suspendue.partiellement,
- Suspendue,
- Suspendue.autre,
- Suspendue.contentieux,
- Suspendue.négociation commerciale,
- Suspendue.résiliation dans les délais,
Suspendue,
Suspendue.autre,
Suspendue.contentieux,
Suspendue.négociation commerciale,
Suspendue.résiliation dans les délais.
Statut final
| Statut initial | Statut final | |
|---|---|---|
| Tous les modules sont sélectionnés et sont dé-suspendus | Tous les statuts | Validée |
| Une partie des modules seulement sont sélectionnés et sont dé-suspendus | Tous les statuts |
Suspendue.partiellement, Les modules sélectionnés sont :
Les autres modules conservent leur état initial. |
Si tous les modules sont dé-suspendus, la SSC elle-même prend automatiquement le statut "Validée".
Si dans la SSC, certains modules ne sont pas suspendus, la SSC prend automatiquement le statut "Suspendue.partiellement".
Impact des statuts finaux
Validée
Avec une tacite reconduction
Sans tacite reconduction
Tous les statuts "Suspendue..."
