Gérer les marchés
Gérer les marchés
Objectif
La gestion des marchés dans ARTIS.net consiste :
- à référencer sous un numéro, l'ensemble des règles de facturation s'y rapportant,
- à facturer de manière groupée, ces mêmes règles de facturation (sous certaines conditions),
- à gérer le renouvellement des marchés arrivant à terme.
Description
Un marché regroupe une ou plusieurs règles de facturation. Il comprend les informations suivantes :
- Client
- Prestataire (organisation interne)
- Code interne
- Code externe
- Libellé
- Commentaires
- Date début validité
- Date fin validité
- Règles de facturation associées
Une RFC peut être attachée à 2 marchés différents ayant des périodes qui ne chevauchent pas.
Il n'est pas possible d'attacher une RFC à 2 marchés qui ont des périodes qui se chevauchent.
Un marché est valable sur une période (date de début et fin).
Un marché public qui est renouvelé possède alors un nouveau numéro pour la nouvelle période.
Gestion des marchés
Création depuis une SSC
Le rattachement d'une règle de facturation à un marché peut se faire directement dans la SSC, tableau des RFC (sur la droite).
- Sélectionner la SSC,
- Bouton modifier ,
- Dans le tableau des RFC (sur la droite),
- pour rechercher un marché existant,
- Bouton pour créer un marché.
Création depuis le menu
Le rattachement d'une règle de facturation à un marché peut se faire depuis l'écran spécifique au menu.
Facturation
Le marché est un critère de regroupement de règles de facturation, à condition que le client ait le mode "Factures regroupées" coché.
Explication :
Soit une SSC 1 ayant
- une RFC 1 inclue dans le Marché 1
- une RFC 2 inclue dans le Marché 2
Et une seconde SSC 2 ayant
- une RFC 3 inclue dans le Marché 1
- une RFC 4 inclue dans le Marché 2
Si le client a le mode "Factures regroupées" coché, 2 factures seront faites :
- Une pour le Marché 1 pour la RFC 1 et 3,
- Une autre pour le Marché 2 pour la RFC 2 et 4.
Si le client a le mode "Factures regroupées" NON coché, 4 factures seront faites : une pour le Marché 1, une autre pour le Marché 2.
- Une pour le Marché 1 de la SSC 1,
- Une pour le Marché 2 de la SSC 1.
- Une pour le Marché 1 de la SSC 2,
- Une dernière pour le Marché 2 de la SSC 2.
Renouvellement d'un marché
- Sélectionner le marché,
- <Renouveler>,
- Saisir le nouveau numéro de marché,
- Saisir la nouvelle date de fin du marché.
Un nouveau marché sera alors créé avec les caractéristiques suivantes :
- Client, prestataire du marché précédent
- Numéro interne incrémenté
- Numéro externe et dates de fin de validité vides
- Date de début de validité = date de fin de validité de l'ancien marché + 1
- Règles du nouveau marché = règles de l'ancien marché
Consultation historique
Liste l'historique des marchés (renouvellement) avec les RFC liées à ces marchés.
Statistiques / Extractions
Les numéros interne et externe sont disponibles en critère de recherche et en colonne de résultat dans les extractions suivantes :
- Consulter les SSC
- Actualiser les augmentations
Paramétrage
Règle de numérotation des affaires
Consulter Créer une règle de numérotation avec les informations ci-après.
Libellé : "Marché - Numéro Interne"
Code : "Marche_Num"
Classe : "Marche"
Attribut numéroté : "Code interne"
Type : "Unique par organisation"
Organisation : une organisation interne
Type de règle : "Commun avec tous les exercices"
Premier numéro à prendre : 000001
Dernier numéro utilisé : 000000
Dernier numéro à prendre : 999999
Longueur du numéro : 6
Libellé sur facture
Code : LGN_REF_MARCHE
Libellé type : Référence du marché : [REF_MARCHE]
Un libellé type permet d'imprimer le numéro de marché sur les factures. Il est alors possible de le masquer.