Résilier une SSC


Les SSC au statut "Résilié..." sont exclues :

  • Du calcul du PCA-PAR,
  • De la facturation.


Deux statuts finaux existent pour la résiliation, Résiliée en attente et Résiliée soldée. La procédure recommandée est de suivre successivement les deux étapes, c'est à dire choisir dans un premier temps Résiliée en attente afin d'envoyer au client une éventuelle facture de résiliation puis lorsque la facture est réglée par le client, ce qui revient à une acceptation de la résiliation, de passer en statut Résiliée soldée.


Attention Seul le statut Résilié en attente permet de calculer et de facturer des indemnités de résiliation.


Résilée en attente


Lors du traitement choisir le statut final Résilié.En attente, ce qui permettra de générer une facture avec d'indeminités de résiliation qui sera  envoyée au client sans fermeture de la SSC.

Cette situation correspond un fonctionnement du statut "Suspendue" :

  • Les couvertures sont actives jusqu'à la date de fin de module,
  • La facturation est suspendue,


Si client accepte la facture d'indemnité et la règle

L'utilisateur passe la SSC du statut "Résiliée.en attente" à "Résiliée.soldée", sans calcul d'indemnité,


Si le client refuse,

L'utilisateur :

  • Fait un avoir de la facture de résiliation
  • L'utilisateur passe la SSC du statut "Résiliée.en attente" à "Validée",
    • La facturation récurrente de la SSC reprend.
    • Les couvertures continuent de s'appliquer.
    • La reconduction reprend.


Résiliée.Soldée


Lors du traitement de résiliation, choisir le statut Résiliée.Soldée :

Si la SSC est déjà au statut Résiliée.En attente et que le client a réglé sa facture de résiliation

Pour une SSC active (statut validée...) et qu'il n'y a pas d'indemnités de résiliation et que la résiliation est certaine (contrat sans engagement)



Procédure


  1. L'utilisateur recherche la SSC,
  2. Saisit les relevés compteur dans le tableau des Biens/Grandeurs (identifiant fabricant + Identifiant prestataire),
  3. Choisit "Sans calcul d'indemnité" ou "Avec calcul d'indemnité",
    • Sans calcul d'indemnité,
      • Choisit le statut final de la SSC,
      • Saisit un commentaire,
      • ,
    • Avec calcul d'indemnité,
Dans le tableau "Calcul des indemnités de résiliation",
      • Les règles de facturation sont affichées dans l'ordre de leur position dans la SSC,
      • L'utilisateur doit cliquer sur le bouton "Calculer" pour valoriser les lignes d'indemnités,
      • Un taux d'indemnité à 0 donne une valeur 0,
      • Si la RFC ne possède qu'un seul calcul possible, la ligne est cochée par défaut,
      • Seules les lignes cochées figureront sur la facture (avec la valeur calculée : à 0 ou non),
      • L'utilisateur choisit le statut final de la SSC,
      • Saisit un commentaire,
      • ,
  1. La pré-facturation à suivre est obligatoire,
  2. Chaînage ensuite avec la facturation réelle.



Détail du calcul des indemnités


Cas sans calcul d'indemnité


Aucun calcul n'est effectué. La SSC est mise automatiquement dans le statut choisi par l'utilisateur.



Cas des Montant forfaitaire (RFC MF) avec calcul d'indemnité


Dans le cas d'une règle de facturation "Montant forfaitaire", ARTIS chaîne avec l'écran de pré-facturation à la date du traitement. L'utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l'indemnité, voir ci-dessous,
Le pourcentage d'indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L'utilisateur peut le modifier.



Indemnité MF, prorata temporis


L'indemnité est égale à :

En terme à échoir, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique
En terme échu, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique - Une période de renouvellement
La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :


nombre jours entre les 2 dates  x  12 / 365.25



Cas des Copies échues (RFC UC : Unités Consommées) avec calcul d'indemnité


Dans le cas d'une règle de facturation "Copies faites", ARTIS chaîne avec l'écran de pré-facturation à la date du traitement. L'utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l'indemnité, voir ci-dessous.
Le pourcentage d'indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L'utilisateur peut le modifier.


Sur la facture, sont reportés :
    • Le compteur à la date de fin de module,
    • Le dernier compteur facturé,
    • En quantité, se trouve la somme des volumes retenus x taux d'indemnités


Dans l'historique des relevés, sont reportés :
    • Sur la position compteur de résiliation, le commentaire « Résiliation de la SSC xxxxxx »
    • Sur la position compteur de fin, le commentaire « Estimation à date de fin module pour calcul indemnité »



Indemnité UC, delta copies


Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, une position compteur est estimée à la date de fin du module.
L'indemnité est égale à :


Indemnité UC, delta mois x VMM


Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, le VMM de la grandeur est pris en compte.
Le nombre de mois pour chaque grandeur est calculé.
L'indemnité est égale à :


La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :


nombre jours entre les 2 dates  x  12 / 365.25



Cas des Tranches copies (RFC T) avec calcul d'indemnité


Dans le cas d'une règle de facturation "Tranche copies", ARTIS chaîne avec l'écran de pré-facturation à la date du traitement. L'utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l'indemnité, voir ci-dessous.
Le pourcentage d'indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L'utilisateur peut le modifier.


Sur la facture, sont reportés :
    • Le compteur à la date de fin de module,
    • La position de la tranche à atteindre,
    • En quantité, se trouve la somme des volumes retenus x taux d'indemnités


Dans l'historique des relevés, sont reportés :
    • Sur la position compteur de résiliation, le commentaire « Résiliation de la SSC xxxxxx »
    • Sur la position compteur de fin, le commentaire « Estimation à date de fin module pour calcul indemnité »



Indemnité Tr, delta copies


Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, une position compteur est estimée à la date de fin du module.
L'indemnité est égale à :



Indemnité Tr, delta mois x VMM

Date de fin de la dernière période facturée = Date de dernière facture + Durée de renouvellement de la tranche
La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :


nombre jours entre les 2 dates  x  12 / 365.25



Indemnité Tr, delta mois x prorata Tranche

Date de fin de la dernière période facturée = Date de dernière facture + Durée de renouvellement de la tranche
La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :


nombre jours entre les 2 dates  x  12 / 365.25



Cas des Forfait copies avec Régularisation (RFC FR) avec calcul d'indemnité


Dans le cas d'une règle de facturation "Forfait copies avec régularisation", ARTIS chaîne avec l'écran de pré-facturation à la date du traitement. L'utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l'indemnité, voir ci-dessous.
Le pourcentage d'indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L'utilisateur peut le modifier.


Sur la facture, sont reportés :
    • Le compteur à la date de fin de module,
    • La position de la tranche à atteindre,
    • En quantité, se trouve la somme des volumes retenus x taux d'indemnités


Dans l'historique des relevés, sont reportés :
    • Sur la position compteur de résiliation, le commentaire « Résiliation de la SSC xxxxxx »
    • Sur la position compteur de fin, le commentaire « Estimation à date de fin module pour calcul indemnité »



Indemnité F+R, delta copies


Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, une position compteur est estimée à la date de fin du module.
L'indemnité est égale à :



Indemnité F+R, delta mois x VMM



En terme à échoir, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique
En terme échu, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique - Durée du forfait
La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :


nombre jours entre les 2 dates  x  12 / 365.25



Indemnité F+R, delta mois x prorata Forfait

En terme à échoir, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique
En terme échu, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique - Durée du forfait
La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :


nombre jours entre les 2 dates  x  12 / 365.25


La SSC résiliée.soldée peut être ré-ouverte en utilisant le traitement Ré-ouvrir une SSC.


Statuts avant et après traitement


Statut initial Statut final
Résiliée en attente Résiliée.soldée

Validée,

Validée.prolongée

 Résiliée.soldée ou Résiliée en attente


Impact des statuts finaux


Résiliée.en attente


Résiliée.soldée




Paramètres



Article d'indemnités de résiliation


Paramètres application / Paramètres application / Gérer les paramètres


Paramètre "CODE_ARTICLE_RESILIATION"

Valeur : Ce paramètre permet d'indiquer dans l'écran de résiliation des SSC, le code de l'article résiliation qui sera affiché par défaut.