Premier écran



Règle de Facturation Prédéfinie


oCode, libellé : Compléter,

oRègle choisie : Sélectionner "Forfait et régularisation",

oValidité suivant la Politique Commerciale : ...



Validité suivant la Politique Commerciale


oDéclarer la période de validité commerciale,



Section "Paramètre"


oPériodicité : Définir la périodicité habituelle de la facturation du forfait,

oTerme : Sélectionner,

oGrandeurs relevé : "Estimation autorisée", sauf cas particulier en "Réel" ou "Particulier",

oProrata : Sélectionner,

oUnités offertes et financées : En général, sans,

oMode de calcul : Sélectionner, uniquement dans le cas de grandeurs non cumulatives,




Paramètres de facturation (Deuxième écran)



Section "Caractéristiques"


oPrestation Remboursable : Non,

oTaux indemnités de résiliation (%) : Saisir le pourcentage,



Section "Unités du forfait"


oUnités : Quantité du forfait (Peut être vide dans la RFP, et sera obligatoire lors de la création de la RFC),


oPériodicité : Définir la périodicité de la régularisation,


oContrôle des forfaits à facturer : Oui,

oRemboursement des unités facturées non consommées : En général, Non,

oRégularisation groupée sur le module : Sans regroupement (sauf cas particulier),

oRégularisation flottante : Non,




Section "Coût Unitaire"


oFacturé : Prix unitaire utilisé,

oPCA/PAR : vide,

oRentabilité : vide,

oArticle : Article utilisé pour établir la ligne de facture,

oPrédéfini : Coché,



Section "Coût de régularisation"


oFacturé : Prix unitaire utilisé,

oPCA/PAR : vide,

oRentabilité : vide,

oArticle : Article utilisé pour établir la ligne de facture,

oPrédéfini : Coché,



Section "Format des coûts"


oNombre de décimales : 4, 5 ou plus,

oRègle d'arrondi : Standard,



Section "Augmentation"


oType d'augmentation récurrente : Consulter Détail de la règle, Section "Augmentation",

■Sélectionner l'option en fonction de la politique commerciale,

■... : Compléter les champs suivant l'option choisie (consulter ),


Si la règle de facturation concerne une facturation fixe sur la durée du contrat (comme la facturation de loyers), mettre :

oType d'augmentation récurrente : Non révisable,



Section "Impression"


oDétail des biens : Oui,

oDétail des grandeurs : Oui,

oMasquer les grandeurs hors période de régularisation : Oui,

oGrouper les coûts de la règle : Non,


oCoût Global : Non, sauf cas particulier,

Si Oui, ARTIS.net ouvrira les sections "Coût forfaitaire - Part copie" et "Coût forfaitaire - Part loyer",


oRégularisation en cours d'année :

■Forfait et régularisation sur la même facture : Oui,

■Facture à même date : Oui,


oRégularisation en fin d'année civile :

■Forfait et régularisation sur la même facture : Oui,

■Facture à même date : Oui.