Dé-suspendre une SSC

Objectif

L'utilisateur a la possibilité de sélectionner tous les modules suspendus (la SSC entière) ou une partie des modules suspendus.

La date de fin des modules sélectionnés est vérifiée, et la reconduction est effectuée si nécessaire.

Les règles de facturation des modules sélectionnés redeviennent facturables.

Les biens sont couverts jusqu'à la nouvelle date de fin des couvertures de ces mêmes modules.

Les autres modules non impactés continuent d'avoir un comportement habituel.

Les modules suspendus sont exclus du batch de reconduction. Les autres sont pris en compte.

Les règles de facturation des modules sélectionnés continuent d'être prises en compte dans le calcul du PCA-PAR (cut-off).

Remarque

Avant d'effectuer la suspension, l'utilisateur a la possibilité (non obligatoire) de facturer ces règles de facturation dans le cas où elles seraient facturables avant la date d'effet de la suspension.

Statuts initiaux possibles

Suspendue.partiellement,

Dans ce cas, les modules sont dans l'un des cas suivants :

• Suspendue,
• Suspendue.autre,
• Suspendue.contentieux,
• Suspendue.négociation commerciale,
• Suspendue.résiliation dans les délais,

Suspendue,

Suspendue.autre,

Suspendue.contentieux,

Suspendue.négociation commerciale,

Suspendue.résiliation dans les délais.

Statut final

Remarque

Si tous les modules sont dé-suspendus, la SSC elle-même prend automatiquement le statut "Validée".

Si dans la SSC, certains modules ne sont pas suspendus, la SSC prend automatiquement le statut "Suspendue.partiellement".

Impact des statuts finaux

Validée

Avec une tacite reconduction

Sans tacite reconduction

Tous les statuts "Suspendue..."