Documentation utilisateur ARTIS.net

SIRET

Contrôle

Les éventuelles lettres saisies dans le SIRET sont systématiquement transformées en majuscules.

Si le SIRET n'est pas obligatoire, aucun contrôle n'est effectué.

Si le SIRET est obligatoire alors :

■La forme juridique devient obligatoire,

■Le contrôle est actif et est fait uniquement lors de l'enregistrement.

Rendre le SIRET obligatoire et activer le contrôle

SIRET obligatoire

Paramètres généraux / Classifications, listes et tables de décision et identifiants / Gérer les identifiants

1.Sélectionner la ligne du SIRET,

2.Modifier/Éditer,

3.Cocher la case "Obligatoire",

4.Bouton enregistrer <Disquette>.

Voir Gérer les identifiants d'organisation

Activer le contrôle

Paramètres généraux / Classifications, Listes et tables de décision et identifiants / Gérer les tables de décisions

Modifier la table de décision "TD_CONTROLE_IDENTIFIANT".

a)Le paramétrage de ligne dont l'identifiant est "SIRET" avec l'option "Contrôler l'identifiant" à "Oui" active le contrôle du SIRET.

b)Le paramétrage de ligne dont l'identifiant est "SIRET" avec l'option "Contrôler l'identifiant" à "Non" N'active PAS le contrôle du SIRET.

La saisie dans la table de ce dernier paramétrage (option b) n'est pas obligatoire. Son absence revient à dire "Pas de contrôle".

Code org. int.

Il est possible d'activer le contrôle pour une organisation, sans qu'il le soit pour les autres.

•Dans le cas d'un collaborateur mono-société : ARTIS.net prendra en compte la règle (une ligne dans la table) correspondant à son organisation interne, à défaut d'en trouver, il prendra la première avec le méta-caractère " * ".

•Dans le cas d'un collaborateur multi-société : ARTIS.net prendra en compte automatique une règle (une ligne dans la table) correspondant à " * ".

Abrév. Pays

•Information saisie dans l'adresse du client, voir Ajouter un pays.

Abrév. Forme Juridique

•Information saisie dans la fiche client, voir Ajouter une forme juridique.

Mettre dans la case toutes les formes juridiques pour lesquelles, le SIRET doit être contrôlé, séparées par " | " (sans espace).

Cas particulier

Tiers particulier

Les particuliers n'ont pas de SIRET, si le SIRET est obligatoire, la forme juridique l'est également.

Il convient donc de mettre en place une forme juridique "PART - Particulier". Ceci afin de ne pas activer le contrôle sur ces fiches client.

La Poste

La poste est une Société Anonyme (SA) à capitaux publics possédant un très grand nombre d'établissement. En conséquence, le contrôle du modulo 10 (voir ci-après) contraint le nombre d'établissement à une valeur inférieure à la réalité. Pour résoudre le problème, le contrôle (mis en place par l'INSEE) est du type modulo 5.

Il convient donc de mettre en place une forme juridique "SACP - Société Anonyme à Capitaux Publics" pour les distinguer. Ceci afin d'activer le contrôle du type modulo 5.

ARTIS.net intègre les deux algorithmes.

Description du contrôle

Composition

Le numéro de SIRET est composé :

oDes 9 chiffres du numéro RCS

oD'un numéro d'établissement sur 4 chiffres (0001 pour le premier établissement),

oLe 14ème et dernier chiffre est une clé de Luhn

Algorithme de clé de Luhn, modulo 10

L'algorithme procède en trois étapes.

1.L'algorithme multiplie par deux un chiffre sur deux, en commençant par l'avant dernier et en se déplaçant de droite à gauche. Si un chiffre qui est multiplié par deux est plus grand que neuf (comme c'est le cas par exemple pour 8 qui devient 16), alors il faut le ramener à un chiffre entre 1 et 9. Pour cela, il y a 2 manières de faire (pour un résultat identique) :

■Soit les chiffres composant le doublement sont additionnés (pour le chiffre 8: on obtient d'abord 16 en le multipliant par 2 puis 7 en sommant les chiffres composant le résultat : 1+6).

■Soit on lui soustrait 9 (pour le chiffre 8 : on obtient 16 en le multipliant par 2 puis 7 en soustrayant 9 au résultat).

2.La somme de tous les chiffres obtenus est effectuée.

3.Le résultat est divisé par 10. Si le reste de la division est égal à zéro, alors le nombre original est valide.

Exemple, pour le Siret 972-487-086 :

Algorithme de clé de Luhn, modulo 5

L'algorithme est le même. Seule la division est par 5, au lieu de 10.

IBAN

Contrôle

Le contrôle a lieu

oDynamiquement lors de la saisie,

oLors de l'enregistrement

Sont contrôlés :

oLa longueur,

oLa clé de contrôle,

oLe pays.

Composition

Algorithme de vérification de l'IBAN

1.Enlever les caractères indésirables (espaces, tirets)

2.Déplacer les 4 premiers caractères à droite

3.Substituer les lettres par des chiffres via une table de conversion (A=10, B=11, C=12 etc.)

4.Diviser le nombre ainsi obtenu par 97.

5.Si le reste n'est pas égal à 1 l'IBAN est incorrect : Modulo de 97 égal à 1

Exemples

30002 04227 0000 0633 12D 56

GB87BARC20658244971655

BARC20658244971655GB87

1110271220658244971655161187

1110271220658244971655161187 Modulo 97 = 1

BE43068999999501

BE43068999999501

068999999501BE43

068999999501111443

068999999501111443 Modulo 97 = 1

Les comptes français uniquement constitués de chiffres ont tous la même clef IBAN égale à 76. Cela est dû à la clef du RIB français qui est elle-même un modulo 97. La correspondance numérique des lettres étant différente entre le calcul de la clef RIB et le calcul de la clef IBAN, cela n'est pas vrai pour les comptes français qui comportent au moins une lettre.

Pays