DETERMINER LES COMPTES DE TVA



Paramètres généraux / Classifications, Listes et tables de décision et identifiants / Gérer les tables de décisions


Modifier la table de décision "TD_CptTvaV2".

Le paramétrage suivant permet de déterminer des comptes de TVA uniques ou différents. Le cas ci-dessous correspond à :
oCas par défaut de la TVA sur les débits
opour une seule organisation interne
oou plusieurs organisations internes ayant la même gestion de la TVA



Numéro Option TVA Sens du flux Nature du flux Code TVA Code régime fiscal Date début validité Date fin validité Compte TVA Flag TVA
1 * COLLECTEE * * * 01/01/1970 01/01/3000 445710
2 * DEDUCTIBLE * * * 01/01/1970 01/01/3000 445660


Dans cet exemple, Il n'existe qu'un seul compte de TVA collectée, et un seul compte de TVA déductible.


La présence "*" indique que le valeur du paramètre n'a pas d'importance comme critère de sélection. Consulter Critère dans les tables de décision



Description des colonnes


Option TVA


Ce paramètre n'a d'intérêt que dans le cadre multi-organisations internes ayant une mise en place de la TVA propre à chaque organisation interne. Il doit être mis en place par un utilisateur avertit.

Le paramètre obligatoire « OPTION_TVA » est un mot clé qui est pris comme critère de sélection de la première colonne de la table de décision TD_CptTvaV2


       Paramètres généraux / Paramètres / Gérer les paramètres


Paramètre "OPTION_TVA"

Valeur :  

▪DEBIT (valeur par défaut)
▪ENCAISSEMENT
▪ou un autre mot clé repère



Sens du flux


Le sens du flux est déterminé lors du traitement de la génération des écritures. Il existe 2 sens :

oCOLLECTEE : correspond au traitement des ventes
oDEDUCTIBLE : correspond au traitement des achats



Nature du flux


Il faut déterminer la nature du flux (SERVICE ou AUTRE) à partir d'une catégorie comptable.

Pour une mise en place de TVA sur ENCAISSEMENT, il est nécessaire de compléter cette table de décision « TD_NatureFlux » en précisant quelles sont les catégories comptables qui sont de nature "SERVICE" ou "AUTRE". Dans cette table, seules des catégories comptables de vente vont être paramétrées.


Paramètres application / Classifications, Listes et tables de décision / Gérer les tables de décisions


Modifier la table "TD_NatureFlux"


La table par défaut est :


Numéro Catégorie comptable Nature du flux
1 * AUTRE


Autre exemple :


Numéro Catégorie comptable Nature du flux
1 Achat pièces détachées Informatique AUTRE
2 * DEDUCTIBLE


ATTENTION, le libellé exact de la catégorie comptable doit être reporté.


Rappel : une catégorie comptable est associée à 1 ou plusieurs comptes comptables.



Catégorie comptable




Plan comptable


Consulter Plan comptable



Code TVA


Consulter Code TVA



Code régime fiscal


Consulter Régime fiscal



Date début validité et Date fin validité


indiquer les dates précises ou du 01/01/2000 au 01/01/3000 pour ne pas bloquer les informations de date à date.


Compte TVA


Saisir le compte à prendre en compte

Celui-ci doit être saisi dans le plan comptable : Consulter Gérer le plan comptable 



Flag TVA


Spécifique à certaines interfaces comptables, à défaut : Ne rien Mettre

Cette option donne la possibilité d'attribuer un code taxe utilisé dans la comptabilité générale (dans le cas de SAGE par exemple, une table "Code taxe" est à compléter). Se reporter à Flag TVA.




Autres Exemples
 


Cas de la TVA sur les débits avec plusieurs comptes de TVA
pour une seule organisation interne ou
plusieurs organisation internes ayant la même gestion de la TVA.



Numéro Option TVA Sens du flux Nature du flux Code TVA Code régime fiscal Date début validité Date fin validité Compte TVA Flag TVA
1 * COLLECTEE * N * 01/01/1970 31/12/2013 44571001
2 * COLLECTEE * N * 01/01/2014 01/01/3000 44571002
3 * COLLECTEE * R * 01/01/1970 31/12/2013 44571011
4 * COLLECTEE * R * 01/01/2014 01/01/3000 44571012
5 * DEDUCTIBLE * N * 01/01/1970 31/12/2013 44566001
6 * DEDUCTIBLE * N * 01/01/2014 01/01/3000 44566002
7 * DEDUCTIBLE * R * 01/01/1970 31/12/2013 44566011
8 * DEDUCTIBLE * R * 01/01/2014 01/01/3000 44566012


Le paramétrage peut être plus complet en faisant intervenir les différents régimes fiscaux dans la colonne "Code régime fiscal" du tableau.


ATTENTION : L'ordre des lignes est important.
Vérifier l'ordre des lignes de la table car elle est lue de façon séquentielle. Une condition particulière doit toujours être placée avant une condition générale (exemple, code régime fiscal CEE avant code régime fiscal général (*)).
Pour la syntaxe et caractéristique sur les critères : voir Critère dans les tables de décision





Cas de la TVA sur les encaissements/débits avec plusieurs comptes de TVA
pour une seule organisation interne ou
plusieurs organisations internes ayant la même gestion de la TVA.



Numéro Option TVA Sens du flux Nature du flux Code TVA Code régime fiscal Date début validité Date fin validité Compte TVA Flag TVA
1 * COLLECTEE SERVICE N * 01/01/1970 31/12/2013 445710201
2 * COLLECTEE SERVICE N * 01/01/2014 01/01/3000 445710202
3 * COLLECTEE SERVICE R * 01/01/1970 31/12/2013 445710211
4 * COLLECTEE SERVICE R * 01/01/2014 01/01/3000 445710212
5 * COLLECTEE * N * 01/01/1970 31/12/2013 445710101
6 * COLLECTEE * N * 01/01/2014 01/01/3000 445710102
7 * COLLECTEE * R * 01/01/1970 31/12/2013 445710111
8 * COLLECTEE * R * 01/01/2014 01/01/3000 445710112
9 * DEDUCTIBLE * N * 01/01/1970 31/12/2013 44566001
10 * DEDUCTIBLE * N * 01/01/2014 01/01/3000 44566002
11 * DEDUCTIBLE * R * 01/01/1970 31/12/2013 44566011
12 * DEDUCTIBLE * R * 01/01/2014 01/01/3000 44566012


Le paramétrage peut être plus complet en faisant intervenir les différents régimes fiscaux dans la colonne "Code régime fiscal" du tableau.


Lors de l'interface des écritures en comptabilité, ARTIS va utiliser le flag TVA.

Se reporter à Flag TVA


Remarque
Factures clients
Pour interpréter la colonne "Option TVA", la valeur pour les factures client est celle du paramètre « OPTION_TVA » de l'organisation interne qui a émis la facture.


Factures fournisseurs
Sans paramétrage, la colonne prendra la valeur « DEBIT » par défaut.
Toutefois, il y a la possibilité d'indiquer l'option TVA sur encaissement  pour les fournisseurs ayant opté pour ce régime.
Pour cela, il faut :
1.Créer une classification qui classifie les organisations et dont l'identifiant technique est « OPTION_TVA ».
2.Dans cette classification, on aura 2 catégories : ENCAISSEMENT et DEBIT.
3.Classifier le fournisseur dans la catégorie ENCAISSEMENT


ATTENTION : L'ordre des lignes est important.
Vérifier l'ordre des lignes de la table car elle est lue de façon séquentielle. Une condition particulière doit toujours être placée avant une condition générale (exemple, code régime fiscal CEE avant code régime fiscal général (*)).
Pour la syntaxe et caractéristique sur les critères : voir Critère dans les tables de décision




Cas de la TVA sur les encaissements/débits avec plusieurs comptes de TVA

pour plusieurs organisations internes ayant des gestions de la TVA différentes


Le paramètre OPTION_TVA va être par exemple :

oPour l'organisation interne 01 : DEBIT
oPour l'organisation interne 02 : ENCAISSEMENT-02
oPour l'organisation interne 03 : ENCAISSEMENT-03



Numéro Option TVA Sens du flux Nature du flux Code TVA Code régime fiscal Date début validité Date fin validité Compte TVA Flag TVA
1 DEBIT COLLECTEE * N * 01/01/1970 31/12/2013 445710901
2 DEBIT COLLECTEE * N * 01/01/2014 01/01/3000 445710902
3 * COLLECTEE SERVICE N * 01/01/1970 31/12/2013 445710201
4 * COLLECTEE SERVICE N * 01/01/2014 01/01/3000 445710202
5 ENCAISSEMENT-02 COLLECTEE SERVICE R * 01/01/1970 31/12/2013 445710211
6 ENCAISSEMENT-02 COLLECTEE SERVICE R * 01/01/2014 01/01/3000 445710212
7 ENCAISSEMENT-03 COLLECTEE SERVICE R * 01/01/1970 31/12/2013 445710311
8 ENCAISSEMENT-03 COLLECTEE SERVICE R * 01/01/2014 01/01/3000 445710312
9 * COLLECTEE * N * 01/01/1970 31/12/2013 445710101
10 * COLLECTEE * N * 01/01/2014 01/01/3000 445710102
11 * COLLECTEE * R * 01/01/1970 31/12/2013 445710111
12 * COLLECTEE * R * 01/01/2014 01/01/3000 445710112
13 * DEDUCTIBLE * N * 01/01/1970 31/12/2013 44566001
14 * DEDUCTIBLE * N * 01/01/2014 01/01/3000 44566002
15 * DEDUCTIBLE * R * 01/01/1970 31/12/2013 44566011
16 * DEDUCTIBLE * R * 01/01/2014 01/01/3000 44566012


Lors de l'interface des écritures en comptabilité, ARTIS va utiliser le flag TVA.

Se reporter à Flag TVA


Explication :
oTVA déductible
▪Pour toutes les organisations internes :
•Tous les montants de TVA au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 13 et 14
•Tous les montants de TVA au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 15 et 16
oTVA Collectée
▪Pour l'organisation interne 01 :
•Tous les montants de TVA au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 1 et 2
•Tous les montants de TVA au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 11 et 12
▪Pour l'organisation interne 02 :
•Les montants de TVA sur les services au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 3 et 4
•Les montants de TVA sur les services au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 5 et 6
•Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 9 et 10
•Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 11 et 12
▪Pour l'organisation interne 03 :
•Les montants de TVA sur les services au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 3 et 4
•Les montants de TVA sur les services au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 7 et 8
•Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux normal seront ventilés en utilisant les lignes 9 et 10
•Les montants de TVA autre (dont sur matériel) au taux réduit seront ventilés en utilisant les lignes 11 et 12


ATTENTION : L'ordre des lignes est important.
Vérifier l'ordre des lignes de la table car elle est lue de façon séquentielle. Une condition particulière doit toujours être placée avant une condition générale (exemple, code régime fiscal CEE avant code régime fiscal général (*)).
Pour la syntaxe et caractéristique sur les critères : voir Critère dans les tables de décision




Flag TVA


Le flag comporte :

oLe premier caractère est obligatoirement numérique. Il permet de définir la hiérarchie dans la prise en compte du choix du code taxe (exemple : cas d'une facture ayant des lignes de nature de flux différente. En générale l'ordre est : 1-Débit puis 2-Encaissement et enfin 3-Exo).
oLes caractères  suivant correspondent à un code comptable. Ces codes comptables doivent être enregistrés dans le plan comptable ARTIS. Les codes en comptabilité de ces comptes sont utilisés dans l'interface des écritures.