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Détails de la RFC Forfait et Régularisation¶

Onglet Forfait et régularisation¶

Périodicité de facturation¶

Pour la notion de périodicité d’une règle de facturation, se référer à l’Onglet Principal des RFP.

Terme¶

Les RFC Forfait et Régularisation sont le plus couramment en terme à échoir.

Facture théorique¶

Les dates de dernière et de prochaine facture théorique sont gérées automatiquement pas artis.net.

Facture réelle¶

Indique la date de la dernière facture et sa référence. Le lien référence permet d’accéder à la facture.

Important Si la RFC a déjà fait l’objet d’une facturation antérieure et a été reprise dans artis.net (par saisie ou importation), il est nécessaire de repositionner les dates par rapport à la dernière facture émise.

Consulter Particularités sur les périodicités, dans cette même page.
ARTIS conseille de vérifier la saisie en effectuant une simulation de facturation.

Unités du forfait¶

Unités : Quantité du forfait,
Cumul des forfaits facturés : la valeur indiquée correspond au compteur de la dernière régularisation + Cumul des forfaits facturés depuis la dernière régularisation

Régularisation¶

Contrôle des forfaits à facturer : coché. Cette option permet de contrôler en période de régularisation que le nombre de forfaits facturés depuis la dernière régularisation est correct.
Remboursement des unités facturées non consommées : En général non coché,
Périodicité,
Dernière le : Date de la dernière régularisation,
Prochaine le : Date de la prochaine régularisation,
Grandeur de la dernière régularisation : Compteur de la dernière régularisation,
Cumul des forfaits facturés depuis la dernière régularisation : A vérifier, doit correspondre logiquement à un nombre entier de forfait copies,
Régularisation groupée sur le module : par défaut Sans regroupement, consulter Régularisation sur regroupement pour plus d’informations.

Remarque :

Logiquement, la différence entre la “Dernière le” et “Prochaine le” doit correspondre à une périodicité de régularisation.
Consulter Particularités sur les périodicités, dans cette même page.

Consulter également Ajouter un bien d’occasion sur un contrat flotte.

Historique des régularisations¶

artis.net historise automatiquement, au fil des facturations, toutes les positions compteurs et les dates, en se référant aux relevés dans l’historique des relevés compteurs des biens.

Coût forfaitaire¶

Facturé : Prix unitaire utilisé,
PCA/PAR : Prix unitaire,
Rentabilité : Prix unitaire,
Coût de revient : 0 ou coût de revient récurrent,
Article : Article utilisé pour établir la ligne de facture,
Prédéfini : Coché,

Le coût sera utilisé pour les copies du forfait.

Coût de régularisation¶

Facturé : Prix unitaire utilisé,
PCA/PAR : Prix unitaire,
Rentabilité : Prix unitaire,
Coût de revient : 0 ou coût de revient récurrent,
Article : Article utilisé pour établir la ligne de facture,
Prédéfini : Coché,

Le coût sera utilisé pour les copies supplémentaires.

Particularités sur les périodicités¶

Une certaine rigueur est nécessaire entre toutes les dates. Lorsque la RFC est créée à l’issue de la livraison client ou lorsque la RFC est créée à l’aide de l’assistant de création directe de SSC, les dates sont automatiquement positionnées correctement.
Il en est de même lorsque la modification automatique est utilisée (option Modifier sous les dates de la RFC).

En modification manuelle, il convient de vérifier quelques règles.

Règles de cohérence des dates de périodicité et de régularisation¶

Le forfait et la régularisation doivent être dans le même type d’alignement : soit les deux “avec alignement”, soit les deux “sans alignement”.

En terme à échoir¶

1. Périodicité du Forfait¶

Date de début de début de périodicité

La date de début de périodicité ne peut jamais être antérieure à la date de début du contrat. Si le jour de facturation habituel tombe avant la date de début, la date est automatiquement reportée au début du premier cycle complet suivant.
Consulter la méthode de détermination de la date de début de périodicité.

Dernière facture / Prochaine facture

La date de la dernière facture forfait est toujours calculée à partir de la prochaine facture, en reculant d’un nombre de mois égal à la fréquence de facturation. Ces deux dates sont donc indissociables : il n’est pas possible de modifier l’une sans que l’autre soit ajustée.

Jour de facturation, fréquence et alignement

Le jour du mois, la fréquence (mensuelle, trimestrielle, etc.) et le mode d’alignement (libre ou calé sur le calendrier civil) définissent le rythme de facturation. Lorsque l’alignement est “civil”, la date de début de périodicité est calée sur le début du mois, avec un ajustement automatique pour tenir compte des mois de longueur différente (28/29/30/31 jours).

Exemple pour une périodicité en alignement libre (non civil) : Jour de facturation et période en RFCFR en terme à échoir

2. Régularisation¶

Alignement hérité du Forfait

Le mode d’alignement de la régularisation (libre ou civil) n’est jamais choisi indépendamment : il reprend systématiquement celui du forfait. Il n’y a donc pas de configuration séparée possible sur ce point.

Jour de régularisation

Si le forfait est aligné sur le calendrier civil, le jour de régularisation est automatiquement fixé au dernier jour du mois.
Sinon, le jour de régularisation reprend celui du forfait.

Dernière régularisation / Prochaine régularisation

Comme pour le forfait, la date de la dernière régularisation est toujours déduite de la prochaine régularisation, en reculant d’un nombre de mois égal à la fréquence de régularisation (avec, si l’alignement est civil, un calage automatique en fin de mois).

Calcul de la prochaine régularisation

La prochaine date de régularisation est déterminée en priorité par projection directe à partir de la dernière régularisation connue (un cycle plus tard). Si cette projection n’est pas cohérente avec le rythme de facturation en vigueur (par exemple après un changement de fréquence), le système recherche automatiquement le premier mois valide dans le cycle de périodicité, en partant de la prochaine facture forfait.
Autrement dit, la date de régularisation doit toujours tomber sur un mois compatible avec le cycle de facturation du forfait : jamais sur un mois arbitraire.

Particularités sur l’onglet Impression¶

Masquer les grandeurs hors période de régularisation : coché, cette option permet de ne pas surcharger la facture quand il n’y a pas de régularisation,
Forfait et régularisation en cours d’année sur la même facture : si non cochée, à chaque facturation, le forfait et la régularisation sont systématiquement sur des factures différentes,
Forfait et régularisation en fin d’année civile sur la même facture : si non cochée, uniquement pour les règles en alignement civil (forfait), pour la dernière facturation de l’année, le forfait et la régularisation sont sur des factures différentes.