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Résilier une SSC¶

Les SSC aux statuts Résiliée.x sont exclues :

Du calcul du PCA-PAR,
De la facturation.

Deux statuts finaux existent pour la résiliation, Résiliée en attente et Résiliée soldée. La procédure recommandée est de suivre successivement les deux étapes, c’est-à-dire choisir dans un premier temps Résiliée en attente afin d’envoyer au client une éventuelle facture de résiliation, puis, lorsque la facture est réglée par le client (ce qui revient à une acceptation de la résiliation), de passer en statut Résiliée soldée.

Attention !

Seul le statut Résilié en attente permet de calculer et de facturer des indemnités de résiliation.

Résiliée en attente¶

Lors du traitement, choisir le statut final Résilié.En attente, ce qui permettra de générer une facture avec indeminités de résiliation qui sera envoyée au client sans fermeture de la SSC.

Cette situation correspond un fonctionnement du statut Suspendue :

Les couvertures sont actives jusqu’à la date de fin de module,
La facturation est suspendue,
- Si client accepte la facture d’indemnité et la règle, l’utilisateur :
  - passe la SSC du statut Résiliée.en attente à Résiliée.soldée, sans calcul d’indemnité,
- Si le client refuse, l’utilisateur :
  - fait un avoir de la facture de résiliation,
  - passe la SSC du statut Résiliée.en attente à Validée,
    - la facturation récurrente de la SSC reprend,
    - les couvertures continuent de s’appliquer,
    - la reconduction reprend.

Procédure¶

Menu ERP > Solutions de services > Gérer une solution de services client

Rechercher la SSC cible,
Cliquer directement sur le statut de la SSC dans le bandeau supérieur,
Dans la section Traiter une solution se services, sélectionner l’option de base Résilier,
Cliquer sur le bouton jusqu’à l’étape “Paramètres”,
Saisir les relevés compteur dans le tableau des Biens/Grandeurs,
Dans la section Calcul des indemnités de résiliation, sélectionner :
- Soit “Sans calcul d’indemnité”,
  1. Sélectionner le statut final de la SSC,
  2. Saisir un commentaire,
  3. Cliquer sur le bouton ou F2
- Soit “Avec calcul d’indemnité”,
  1. Dans le tableau “Calcul des indemnités de résiliation”, les règles de facturation sont affichées dans l’ordre de leur position dans la SSC,
  2. Cliquer sur le bouton “Calculer” pour valoriser les lignes d’indemnités,
  3. Un taux d’indemnité à 0 donne la valeur 0,
  4. Si la RFC ne possède qu’un seul calcul possible, la ligne est cochée par défaut,
  5. Seules les lignes cochées figureront sur la facture (avec la valeur calculée : à 0 ou non),
  6. Saisir un commentaire,
  7. Cliquer sur le bouton ,
  8. Confirmer,
La pré-facturation à suivre est obligatoire,
Chaînage ensuite avec la facturation réelle,
La SSC passe automatiquement au statut Résiliée.En attente.

Résiliée.Soldée¶

Le statut Résiliée.Soldée est obtenu dans les cas suivants :

la SSC est déjà au statut Résiliée.En attente et que le client a réglé sa facture de résiliation,
la SSC est active (statut validée, etc.), il n’y a pas d’indemnité de résiliation et la résiliation est certaine (contrat sans engagement).

Procédure¶

Menu ERP > Solutions de services > Gérer une solution de services client

Rechercher la SSC cible,
Cliquer dicrectement sur le statut de la SSC dans le bandeau supérieur,
Dans la section Traiter une solution se services, sélectionner l’option de base Fermer,
Cliquer sur le bouton jusqu’à l’étape “Paramètres”,
Soit aucune facturation n’est à faire : cocher ☑ “Ne rien facturer”,
1. Cliquer sur le bouton ,
2. Confirmer,
Soit une facturation est envisagée : ne pas cocher ☐ “Ne rien facturer”,
1. Cliquer sur le bouton ,
2. Confirmer,
3. La pré-facturation à suivre est obligatoire,
4. Chaînage ensuite avec la facturation réelle,
La SSC passe automatiquement au statut Résiliée.Soldée.

Détail du calcul des indemnités¶

Cas des Montant forfaitaire (RFC MF) avec calcul d’indemnité¶

Dans le cas d’une règle de facturation “Montant forfaitaire”, artis.net chaîne avec l’écran de pré-facturation à la date du traitement. L’utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l’indemnité (voir ci-dessous).
Le pourcentage d’indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L’utilisateur peut le modifier.

Indemnité MF, prorata temporis

L’indemnité est égale à :

\[ Indemnité\ =\ ( \frac {Prix\ de\ la\ RFC}{Nb\ de\ mois\ dans\ la\ période\ de\ renouvellement}\ *\ Nb\ de\ mois\ entre\ la\ date\ de\ fin\ de\ la\ dernière\ période\ facturée\ et\ la\ date\ de\ fin\ de\ module)\ *\ Taux\ d'indemnité \]

En terme à échoir, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique.
En terme échu, Date de fin de la dernière période facturée = Date de prochaine facture théorique - Une période de renouvellement.

La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :

\[ \frac{Nb\ de\ jours\ entre\ les\ 2\ dates\ *\ 12}{365.25} \]

Cas des Copies échues (RFC UC : Unités Consommées) avec calcul d’indemnité¶

Dans le cas d’une règle de facturation “Copies faites”, artis.net chaîne avec l’écran de pré-facturation à la date du traitement. L’utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l’indemnité (voir ci-dessous).
Le pourcentage d’indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L’utilisateur peut le modifier.

Sur la facture, sont reportés :

Le compteur à la date de fin de module,
Le dernier compteur facturé,
En quantité, se trouve la somme des volumes retenus x taux d’indemnités

Dans l’historique des relevés, sont reportés :

Sur la position compteur de résiliation, le commentaire “Résiliation de la SSC xxxxxx”
Sur la position compteur de fin, le commentaire “Estimation à date de fin module pour calcul indemnité”.

Indemnité UC, delta copies¶

Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, une position compteur est estimée à la date de fin du module.
L’indemnité est égale à :

\[ Indemnité\ =\ Somme\ (Compteur\ estimé\ à\ date\ de\ fin\ de\ module\ pour\ chaque\ grandeur\ -\ Dernier\ compteur\ facturé\ pour\ chaque\ grandeur)\ *\ Taux\ d'indemnité\ *\ Prix\ de\ la\ RFC \]

Indemnité UC, delta mois x VMM¶

Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, le VMM de la grandeur est pris en compte.
Le nombre de mois pour chaque grandeur est calculé.
L’indemnité est égale à :

\[ Indemnité\ =\ Somme\ (VMM\ pour\ chaque\ grandeur\ *\ Nb\ de\ mois\ entre\ la\ date\ du\ dernier\ facturé\ et\ la\ date\ de\ fin\ de\ module\ pour\ chaque\ grandeur)\ *\ Taux\ d'indemnité\ *\ Prix\ de\ la\ RFC \]

La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :

\[ \frac{Nb\ de\ jours\ entre\ les\ 2\ dates\ *\ 12}{365.25} \]

Cas des Tranches copies (RFC T) avec calcul d’indemnité¶

Dans le cas d’une règle de facturation “Tranche copies”, artis.net chaîne avec l’écran de pré-facturation à la date du traitement. L’utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l’indemnité (voir ci-dessous).
Le pourcentage d’indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L’utilisateur peut le modifier.

Sur la facture, sont reportés :

Le compteur à la date de fin de module,
La position de la tranche à atteindre,
En quantité, se trouve la somme des volumes retenus x taux d’indemnités

Dans l’historique des relevés, sont reportés :

Sur la position compteur de résiliation, le commentaire “Résiliation de la SSC xxxxxx”
Sur la position compteur de fin, le commentaire “Estimation à date de fin module pour calcul indemnité”

Indemnité Tr, delta copies¶

Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, une position compteur est estimée à la date de fin du module. L’indemnité est égale à :

\[ Indemnité\ =\ Somme\ (Compteur\ estimé\ à\ date\ de\ fin\ de\ mdoule\ pour\ chaque\ grandeur\ -\ Position\ de\ la\ tranche\ à\ atteindre\ de\ la\ RFC)\ *\ Taux\ d'indemnité\ *\ Prix\ de\ la\ RFC \]

Indemnité Tr, delta mois x VMM¶

\[ Indemnité\ =\ Somme\ (VMM\ pour\ chaque\ grandeur\ *\ Nb\ de\ mois\ entre\ la\ date\ de\ fin\ de\ la\ dernière\ période\ facturée\ et\ la\ date\ de\ fin\ de\ module\ *\ Taux\ d'indemnité\ *\ Prix\ de\ la\ RFC) \]

Date de fin de la dernière période facturée = Date de dernière facture + Durée de renouvellement de la tranche.

La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :

\[ \frac{Nb\ de\ jours\ entre\ les\ 2\ dates\ *\ 12}{365.25} \]

Indemnité Tr, delta mois x prorata Tranche¶

\[ Indemnité\ =\ (\frac{Nb\ d'unités\ dans\ la\ tranche}{Nb\ de\ mois\ dans\ la\ période\ de\ renouvellement}\ *\ Nb\ de\ mois\ entre\ la\ date\ de\ fin\ de\ la\ dernière\ période\ facturée\ et\ la\ date\ de\ fin\ de\ module)\ *\ Taux\ d'indemnité\ *\ Prix\ de\ la\ RFC \]

Date de fin de la dernière période facturée = Date de dernière facture + Durée de renouvellement de la tranche.

La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :

\[ \frac{Nb\ de\ jours\ entre\ les\ 2\ dates\ *\ 12}{365.25} \]

Cas des Forfait copies avec Régularisation (RFC FR) avec calcul d’indemnité¶

Dans le cas d’une règle de facturation “Forfait copies avec régularisation”, artis.net chaîne avec l’écran de pré-facturation à la date du traitement. L’utilisateur doit obligatoirement effectuer la pré-facturation pour pouvoir facturer réellement les indemnités.
Si la SSC est en retard de facturation, ce retard est pris en compte dans le calcul de l’indemnité, voir ci-dessous.
Le pourcentage d’indemnité est celui saisi dans la RFC de la SSC. L’utilisateur peut le modifier.

Sur la facture, sont reportés :

Le compteur à la date de fin de module,
La position de la tranche à atteindre,
En quantité, se trouve la somme des volumes retenus x taux d’indemnités

Dans l’historique des relevés, sont reportés :

Sur la position compteur de résiliation, le commentaire “Résiliation de la SSC xxxxxx”
Sur la position compteur de fin, le commentaire “Estimation à date de fin module pour calcul indemnité”

Indemnité F+R, delta copies¶

Pour chaque grandeur attachée à cette RFC, une position compteur est estimée à la date de fin du module.
L’indemnité est égale à :

\[ Indemnité\ =\ Somme\ (Compteur\ estimé\ à\ date\ de\ fin\ de\ module\ pour\ chaque\ grandeur\ -\ Cumul\ des\ forfaits\ facturés\ de\ la\ RFC)\ *\ Taux\ d'indemnité\ *\ Prix\ de\ la\ RFC \]

Indemnité F+R, delta mois x VMM¶

La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :

\[ \frac{Nb\ de\ jours\ entre\ les\ 2\ dates\ *\ 12}{365.25} \]

Indemnité F+R, delta mois x prorata Forfait¶

La formule appliquée pour calculer le nombre de mois est :

\[ Indemnité\ =\ (\frac{Nb\ d'unité\ dans\ le\ forfait}{Nb\ de\ mois\ du\ forfait}\ *\ Nb\ de\ mois\ entre\ la\ date\ de\ fin\ de\ la\ dernière\ période\ facturée\ et\ la\ date\ de\ fin\ de\ module)\ *\ Taux\ d'indemnité\ *\ Prix\ de\ la\ RFC) \]

\[ \frac{Nombre\ de\ jours\ entre\ les\ 2\ dates\ *\ 12}{365.25} \]

La SSC résiliée.soldée peut être rouverte en utilisant le traitement Rouvrir une SSC.

Statuts avant et après traitement¶

Statut initial	Statut final
Résiliée en attente	Résiliée.soldée
Validée, Validée.prolongée	Résiliée.soldée ou Résiliée en attente

Impact des statuts finaux¶

Résiliée.Dans les délais¶

Résiliée.soldée¶

Paramètres¶

Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les paramètres

Article d’indemnités de résiliation¶

Paramètre CODE_ARTICLE_RESILIATION
Description : Ce paramètre permet d’indiquer dans l’écran de résiliation des SSC, le code de l’article résiliation qui sera affiché par défaut.
Valeur :
- Code de l’article