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Généralités et Théorie

Généralités sur les avoirs à partir d’une facture

La Réforme de la Facturation Électronique a amené l’obligation d’un nouveau type de génération de l’avoir : un nouveau paramètre MODE_GENERATION_AVOIR permet de choisir le type de fonctionnement utilisé :

• Artis : il s’agit de l’“Ancien” fonctionnement : un avoir dans artis.net est une facture dont le montant est négatif (inférieur à 0).

• RFE : il s’agit du “Nouveau” fonctionnement : Avoir à déduire. Ce sont des avoirs sur le delta à avoiriser (c’est-à-dire avoir négatif dans artis.net et passant en positif lors de l’envoi à la Plateforme agréée).

• une combinaison des deux, ArtisEtRFE.

Un avoir peut être créé :

• En saisie directe de facture,

• À partir du document facture.

En fonction du mode choisi dans le paramètre, il est impératif de sélectionner ces paramètres avant de valider l’avoir :

• Type de Facture (uniquement présent si choix RFE ou ArtisEtRFE) :

  • Facture (Fonctionnement Artis),

  • Avoir à déduire (Fonctionnement RFE),

  • Facture rectificative (Fonctionnement RFE et non présent dans le cas d’un avoir d’acompte).

• Type d’Avoir :

  • L’avoir en quantité :

    • Génération d’un mouvement de stock,

    • Si l’article est géré comme bien, les statuts sont mis à jour dans la fiche du bien,

    • Si l’article géré comme bien est dans une SSC, l’avoir est impossible,

  • L’avoir en prix :

    • Pas de mouvement de stock,

    • Un avoir d’acompte est toujours en prix,

    • Cela équivaut à un avoir financier.

• Refacturer l’avoir : cette option n’est jamais disponible pour un avoir de facture d’acompte.

Avoir client et coût de revient

Deux situations sont à considérer :

1. Lorsqu’il s’agit d’un avoir en quantité, les coûts de revient de la ligne d’avoir sont valorisés : étant donné que les stocks sont impactés, il convient de valoriser les coûts de revient,

2. Dans le cas d’un avoir financier, artis.net considère qu’il s’agit d’un acte “commercial” envers le client. La charge pour l’organisation interne est la même. C’est pourquoi le coût de revient est alors valorisé à 0. Cependant, l’utilisateur pourra modifier cette valeur.