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Gérer les comptes de Vente/Achat#

Les comptes de ventes et d’achats sont déterminés en fonction de la catégorie comptable de l’article vendu et de l’article acheté. Ces deux éléments sont gérés dans la fiche article.
Il est possible de déroger à cette règle par la mise en place de cette table de décision. Elle permet de ventiler les montants HT selon les critères ci-dessous.

Consulter la page Thématique “La TVA”.

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Remarque :

La table de décision CompteComptableV3 remplace la table de décision TD_CompteComptableV2 suite à la gestion de l’autoliquidation de TVA à partir de la version 3.4 d’artis.net.

Rechercher la table de décision CompteComptableV3.

Position	Code org int	Code activité	Catégorie comptable	Statut juridique du bien	Marque bien/article	Mode de financement	Code TVA	Régime fiscal	Gestion TVA	Compte comptable
1	*	*	*	*	*	*	*	*	[VMB]	70700081
2	*	*	*	*	*	*	*	*	[VMPS]	70700082
3	*	*	*	*	*	*	*	*	[VIB]	70700201
4	*	*	*	*	*	*	*	*	[VIPS]	70700202
5	*	*	*	*	*	*	*	*	[VEB]	70700301
6	*	*	*	*	*	*	*	*	[VEPS]	70700302
7	*	*	Achats Etudes et prestations services	*	*	*	*	*	[AEPS, AIPS, AMPS, APST]	60490000
8	*	*	Achat Sous traitance	*	*	*	*	*	[AEPS, AIPS, AMPS, APST]	60490000
9	*	*	Achat Prestations Diverses	*	*	*	*	*	[AEPS, AIPS, AMPS, APST]	60490000
10	*	*	Vente de Forfait intervention	*	*	*	E	*	*	70700092
11	*	*	Vente de Formation	*	*	*	E	*	*	70700092
12	*	*	Vente de Contrat de maintenance SSC	*	*	*	E	*	*	70700092
13	*	*	*	*	*	*	E	*	*	70700091

Description des colonnes#

Colonnes de paramètres#

Code org int#

Donne la possibilité de préciser le compte de TVA selon l’organisation interne.

Code activité#

Donne la possibilité de préciser l’activité/métier.

Catégorie comptable#

Il s’agit des catégories de la classification comptable positionnées sur les articles.
Consulter Classification comptable.

Attention !

Le libellé exact de la catégorie comptable doit être reporté.

Statut juridique du bien#

Les valeurs disponibles sont :

Neuf,
Occasion,
Néant.

Marque du Bien / Article#

Selon le type d’article (ceux possédant une marque) positionné sur la ligne, la marque peut être un critère.

Mode de financement#

Les valeurs disponibles sont :

Financement client…,
Location adossée,
Location avec mandat de gestion,
Location interne,
Location pure,
Néant.

Code TVA #

Régime fiscal#

Il ne s’agit pas directement du régime du régime fiscal du client mais du régime fiscal associé au taux de la ligne de facture (calculé selon le contexte Régime fical du client - gestion de TVA - Taux appliqué).

Exemple : Pour une ligne de document dont l’organisation interne est en “FRA”, le client est en “UE”, la gestion de TVA est alors “VIB” ou “VIPS”. De fait, le régime de la ligne passe automatiquement à “EXO”.

Dans le paramétrage de la table de décision, il faut privilégier le critère “Gestion TVA”. Le critère “Régime fiscal” est plutôt réservé aux cas très particuliers ne pouvant pas être traités par le seul critère “Gestion TVA”.

Consulter Régime fiscal.

Gestion TVA #

Colonnes de résultat#

Compte comptable#

Saisir le compte à prendre en compte. Celui-ci doit être saisi dans le plan comptable, consulter Gérer le plan comptable. Dans notre exemple :

70700081 - Vente Monaco Autre,
70700082 - Vente Monaco Prestation,
70700201 - Vente intracommunautaire Autre, 2 en 5ème position,
70700202 - Vente intracommunautaire Prestation, 2 en 5ème position,
70700301 - Vente extracommunautaire Autre, 3 en 5ème position,
70700302 - Vente extracommunautaire Prestation, 3 en 5ème position,
60490000 - Achat Sous traitance,
60490000 - Achat Sous traitance,
60490000 - Achat Sous traitance,
70700092 - Vente exonérée Prestation,
70700092 - Vente exonérée Prestation,
70700092 - Vente exonérée Prestation,
70700091 - Vente exonérée Autre.

Pour la syntaxe et caractéristique sur les critères, consulter Critère dans les tables de décision.