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Options des RFP#
Unités offertes et financées (*)#
Remarque :
Cette section n’est présente que pour des règles portant sur des grandeurs.
Si la règle prédéfinie comprend des unités offertes, la facturation se déclenche après la consommation des unités offertes, consulter Gérer les copies offertes,
Fin : Ce champ, correspondant à une date, est interprété pour les règles de type “Unité consomméee” ou “Tranche”. Entre le nombre d’unités offertes et la date de fin, c’est la première des deux valeurs atteinte qui déclenche la facturation.
Ce champ est inopérant pour les règles de type “Forfait avec régularisation”.
Grandeurs relevés (*)#
Remarque :
Cette section n’est présente que pour des règles portant sur des grandeurs.
Réel : Pas d’estimation sur ce mode. La régularisation ne prendra en compte que les relevés d’origine “Relevé client” ou “Relevé prestataire”,
Estimation autorisée : La règle est facturée selon un paramètre prédéfini et modifiable lors de la génération ou de la simulation de la facturation. Ce paramètre permet de rechercher sous les 20 derniers jours (valeur par défaut mais modifiable par l’utilisateur), le compteur le plus récemment saisi. Au delà de ces 20 jours, le compteur est estimé selon son VMM à la date de facturation.
Particulier : La régularisation est facturée uniquement à partir du relevé client du compteur (relevés transmis par les clients). Il n’y a pas de facturation sur estimation, ni sur relevé prestataire.
Dans la majorité des cas, le mode est positionné à “Estimation autorisée”, mode conseillé par ARTIS.
Prorata (*)#
La prorata permet de facturer une période incomplète quand une RFC a une périodicité alignée sur le calendrier civil. Les options de prorata sont :
Prorata 1ère facture : Un prorata est effectué en début de facturation de la règle, La valeur est calculée au prorata temporis du temps partiel (entre la date début de périodicité de la règle et la date de prochaine facture théorique) et une période complète,
Prorata dernière facture : Un prorata est effectué en fin de contrat, lors de la fermeture du module.
Remarque :
Il est possible d’activer Prorata 1ère facture et Prorata Dernière facture.
Calcul du prorata de début#
La périodicité et le terme permettent de calculer des évènements de facturation, c’est-à-dire les dates auxquelles la règle va se facturer.
Le prorata est calculé en fonction du premier évènement de facturation.
Lors de la saisie de la règle, il calcule donc le premier évènement, puis la date de prochaine facture.
artis.net considère que si le jour de facturation est inférieur au jour de début de la RFC, alors il s’agit d’un prorata d’une périodicité pleine.
Si le jour de facturation est supérieur, alors il s’agit d’un prorata jusqu’à la fin du mois en cours.
| Cas 1 | Cas 2 | |||
|---|---|---|---|---|
| Date de début de la RFC | 20-janv | 20-janv | ||
| Périodicité de la RFC | le 1 tous les 3 mois | le 28 tous les 3 mois | ||
| 1 | Jour de facturation de la périodicité : | 1 | 28 | |
| 2 | Avec ce jour, sur le mois courant, la date est le : | 01-janv | 28-janv | |
| 3 | Si ce jour est supérieur au jour de début de la RFC, alors | NON | OUI | |
| - | Le premier évènement est au jour de facturation de ce mois en cours | 28-janv | ||
| - | L'évènement suivant est calculé à partir de ce jour + une périodicité et ainsi de suite pour les autres | 28-avr | ||
| 4 | Si ce jour est inférieur au jour de début de la RFC, alors | OUI | NON | |
| - | Le premier évènement = jour de facturation de ce mois en cours + une périodicité | 01-avr | ||
| - | L'évènement suivant est calculé à partir de ce jour + une périodicité et ainsi de suite pour les autres | 01-juil (01-janv + 3 mois) | ||
| 5 | Le proprata du début de la RFC jusqu'à cette date de premier évènement est donc | 20/01 au 31/03 | 20/01 au 27/01 | |
| 6 | À suivre, la première périodicité pleine | 01/04 au 30/06 | 28/01 au 27/04 | |
| 7 | La date de prochaine facture | dépend du premier événement et du terme | ||
Pour forcer le recalcul de la date de prochaine facture :
Effacer la date de prochaine facture de la RFC,
Sur la SSC (en visuualisation globale de la SSC), cliquer sur le bouton
suivi de 
Mode de calcul (*)#
Remarque :
Cette section n’est présente que pour des règles portant sur des grandeurs.
Le mode de calcul est utilisé uniquement dans le cadre de grandeurs non cumulatives des biens concernés.
L’opération “Minimum, Maximum, Somme, Moyenne” s’applique sur toutes les positions compteur des grandeurs sur la période de facturation (fonction de la périodicité).
Section Caractéristiques#
Important
L’astérisque (*) indique que la section est particulière à certaines des règles de facturation (non commune à toutes les règles de facturation).
Taux indemnités de résiliation (%) : Pourcentage à appliquer sur le résultat du calcul de l’indemnité de résiliation, consulter Résilier une SSC, avec calcul d’indemnité,
Calculer le CCA/FNP à partir des coûts de revient.