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Détails de la règle de facturation#

Onglet Tranche de grandeurs à l’unités#

Périodicité de facturation#

Pour la notion de périodicité d’une règle de facturation, se référer aux caractéristiques générales des RFP.

Remarque :

Dans la cas d’une règle de type Tranche de grandeurs à l’unité, la périodicité n’indique pas une facturation certaine mais le rythme avec lequel on va vérifier que le nombre UT consommées dépasse le nombre d’UT facturées. Quand c’est le cas, une facturation est générée.

Terme#

Pour la règle de type tranche de grandeurs à l’unité, le terme est toujours à échoir.

Facture théorique#

Indique les dates de dernière et prochaine facture.

Facture réelle#

Indique la date de la dernière facture et sa référence. Le lien référence permet d’accéder à la facture.

Remarque :

Les dates de facture théorique et réelle sont mises à jour automatiquement par artis.net lors des évènements de facturation. Ces dates ne doivent être modifiées que dans le cas de reprise sur artis.net de SSC facturées sur un autre système d’information.

Unités de temps#

  • Grandeurs à l’unité : il s’agit du nombre d’unités vendues à chaque renouvellement de la tranche,

  • Grandeurs facturées : nombre de grandeurs facturées depuis le démarrage de la SSC, un lien permet d’accéder à un tableau avec les dates de changement et la borne supérieure à atteindre correspondante,

  • Grandeurs consommées réelles : indique le nombre d’unités de temps consommé par le client ; le lien permet d’accéder à la liste des intervrentions (avec le détail des UT consommées),

  • Débit Crédit d’UT : il est possible de débiter ou créditer manuellemnt des UT au contrat hors de la saisie de CRIT (par exemple en cas de contestation). Le lien permet d’accéder à la gestion des débits crédit d’UT,

  • Cumul pour facturation : doit correspondre à Grandeurs consommées réelles + ou - le débit crédit d’UT,

  • Solde : nombre d’Unités restantes sur le contrat (grandeurs facturées - cumul pour facturation).

Renouvellement#

Périodique#

Si les UT ont une durée limitée, Périodique est coché.

Le bouton Périodicité permet de consulter ou modifier la périodicité (exemple le 1 tous les 12 mois).

Report des unités non consommées :

  • si dans la période en cours (qui s’achève), les UT non consommées sont perdues pour le client, sélectionner “Non”,

  • si dans la période en cours (qui s’achève), les UT non consommées doivent être reportées sur la période suivante (qui va être facturée), sélectionner “Oui”. Dans ce cas, un champ Taux(%) apparaît dans la zone Report des Unités non consommées. Il permet de saisir le Taux de report sur la période suivante.

Apériodique#

Si les UT sont valables sans limite dans le temps, Apériodique est coché.

Dépassement#

Si au cours de la période en cours, le nombre UT consommées dépasse celui facturé, que faire ?

Pour les Règles UT en renouvellement périodique deux comportements sont possibles :

  • Une nouvelle tranche est facturée : le CRIT en cause n’est pas facturable. La facturation de la SSC procède à la facturation d’autant de tranches complètes d’UT nécessaire à la couverture de la totalité des UT consommées. La période de validité des UT débute alors à partir de cette facturation,

  • le dépassement est facturé au coût unitaire suivant (coût à préciser dans le tableau “Coût unitaire”) : le CRIT en cause n’est pas facturable. Le temps du CRIT est converti en UT et impacte la règle de facturation. En fonction de la périodicité précisée dans le premier écran, la facturation de la SSC procède à la facturation de toutes les UT supplémentaires au prix indiqué dans le tableau se trouvant dessous.

En mode de renouvellement apériodique, seule l’option Une nouvelle tranche est facturée est nécessaire. Le CRIT en cause n’est pas facturable. La facturation de la SSC procède à la facturation d’autant de tranches complètes d’UT nécessaires à la couverture de la totalité des UT consommées. Les UT du solde sont valables sans limite dans le temps.

Nombre de décimales : au minimum 3. Pour être plus juste : 4 (surtout si avant la mise en place d’artis.net, des montants forfaitaires étaient facturés).

Coût unitaire#

Indique les paramètres de coût pour l’unité de temps :

  • Facturé,

  • PCA/PAR,

  • Rentabilité,

  • Coût de revient,

  • Article,

  • Client,

  • Site,

  • Règlement,

  • Position,

  • Début de validité.

Coût de dépassement#

Ce tableau n’apparaît que si l’option Une nouvelle tranche est facturée est active.