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Reprise d’un bien sous-traité

Résiliation d’un contrat de sous-traitance

Situation de départ

• Un bien géré commercialement par une organisation 01 et dont la maintenance est sous-traitée à une organisation 02.

• Côté commanditaire (organisation 01), une SSC permet de facturer le client pour la maintenance du bien.

• Côté sous-traitant, une SSC permet de facturer le commanditaire pour le service de sous-traitance.

Résiliation par reprise administrative des biens

Étape 1 : Reprise administrative par le commanditaire

Consulter le mode opératoire de reprise administrative.

Suite à la reprise administrative par le commanditaire :

• Vue commanditaire : le bien apparaît en stock,

• Vue sous-traitant : le bien apparaît “en cours de reprise” avec un statut SSC “En attente de fermeture”.

Étape 2 : Reprise administrative par le sous-traitant

Cette étape permet de fermer le contrat de sous-traitance, une alternative peut être d’utiliser le programme traiter une SSC avec le traitement de fermeture.

Remarque :

Selon les règles de facturations et l’état “à jour” de facturation, il se peut que le contôle de facturation lors de la procédure de reprise indique “Rien à facturer”. Dans ce cas, il faut quitter le contrôle de facturation et répondre “Oui” à la question posée “Souhaitez-vous terminer la reprise et fermer la SSC ?”

Suite à la reprise administrative par le sous-traitant :

• Vue commanditaire : pas de changement, le bien est toujours en stock.

• Vue sous-traitant : le bien est maintenant géré exclusivement par l’organisation 01, le bien reste visible côté commanditaire mais l’historique s’arrête à la date de reprise administrative, les anciens états du bien (“En parc client” et “Couvert par une solution de services”) restent visibles.