Home > Menu Paramétrage > Comptabilité > Gérer les taux de TVA >

Appliquer une TVA différente

Changement de taux de la TVA Normale

Appliquer une TVA antérieure en saisie

Lorsqu’un utilisateur d’artis.net demande à pouvoir faire une facture datée de 2014 à une TVA à 19.6 (pour avoir une facture correcte en corps et pied de facture), la procédure est la suivante :

  • Mise à jour de la table de gestion des taux de TVA,

  • Saisie de la TVA dans la facture.

Mise à jour de la table de gestion des taux de TVA

La mise à jour peut se faire de deux façons :

  • Cas 1 : Soit un nouveau code est créé, puis la table est actualisée,

  • Cas 2 : Soit la table est actualisée en reprenant une ligne qui n’a jamais été utilisée et ne l’aurait jamais été.

Cas 1 : Nouveau code, puis actualisation de la table

Création d’un nouveau code

Pour créer un code TVA, consulter Gérer les codes TVA, exemple : “Z9, Normal”.

Actualisation de la table

Menu Paramétrage > Comptabilité > Gérer les taux de TVA

  1. Section Filtres : Code TVA : saisir le code,

  2. Section Filtres : Régime fiscal : saisir le code,

  3. Pour modifier les informations de la ligne : cliquer sur le bouton crayon

  4. Toujours en modification, le cas échéant, cliquer sur pour créer une nouvelle ligne,

  5. Saisir les informations de la nouvelle ligne (vérifier la continuité des périodes),

  6. Cliquer sur le bouton check vert ou F2

  7. Accéder à Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les tables de décision et paramétrer la table de décision CompteTvaV3 comme suit :

Position

Code org int

Option TVA

Sens du flux

Nature du flux

Écriture spécifique

Code TVA

Régime fiscal

Gestion TVA

Date début validité

Date fin validité

Compte TVA

Flag TVA

1

*

*

COLLECTEE

*

*

Z9

*

*

01/01/2014

01/01/3000

44572000

1CODETAXEISCA_DEB19

Application dans une facture

  1. Lors de la création, la facture est donc au taux habituel de 20%. L’utilisateur doit modifier manuellement le code de la TVA des lignes de la facture : dans notre exemple, le code TVA doit être “passé” du code “N” au code “Z9”,

  2. La facture est recalculée automatiquement,

Pour la génération des écritures, consulter Générer les écritures comptables de TVA.


Cas 2 : Modification d’une ligne

Actualisation de la table

Menu Paramétrage > Comptabilité > Gérer les taux de TVA

  1. Section Filtres : Code TVA : saisir le code, exemple : Parking,

  2. Section Filtres : Régime fiscal : Saisir le code, exemple : France,

  3. Pour modifier les informations de la ligne : cliquer sur le bouton crayon

  4. Mettre le nouveau taux à appliquer,

  5. Cliquer sur le bouton check vert ou F2

Application dans une facture

  1. Lors de la création, la facture est donc au taux habituel de 20 %. L’utilisateur doit modifier manuellement le code de la TVA des lignes de la facture : dans notre exemple, le code TVA doit être “passé” du code “N” au code correspondant à celui modifier ci-dessus,

  2. La facture est recalculée automatiquement.

Pour la génération des écritures, consulter Générer les écritures comptables de TVA.