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Thématique “La TVA”#

Il y a quatre sujets à traiter dans la thématique “TVA” présentés ci-dessous, synthétiquement puis de façon plus développée ensuite :

A. Déterminer la TVA sur les articles
Pour cela, les notions suivantes sont nécessaires :

Les codes TVA,
Une TVA par défaut,
La TVA dans les fiches type.

B. Appliquer la TVA sur les lignes de vente ou d’achat
Pour cela, les notions suivantes sont nécessaires :

Les régimes fiscaux,
Les codes TVA,
Les taux de TVA,
Les natures de flux,
Les gestions de TVA,
Comment appliquer ces gestions de la TVA.

COMMANDE et FACTURE

Sur les Commande et Facture

Le traitement s’effectue dans l’ordre suivant :

Chargement de la liste déroulante à partir de “Gestion TVA” selon le type de document (Vente ou achat),
Recherche :
1. du flux en consultant TD_NatureFlux : Bien ou Service,
2. du mode de gestion en consultant TD_GestionTva : Un seul choix de gestion,
  - Si ce choix est dans la liste déroulante : le choix est retenu,
  - Sinon, c’est “Standard” qui est retenu,
3. du code et taux de TVA en consultant “Gérer les taux de TVA”.
Sur les lignes de Commande et de Facture client, en mode visualisation, l’infobulle sur le taux de TVA affiche “Code TVA” + “Gestion de TVA”

Sur les Commandes

Lors de la recherche de l’article, le calcul de TVA prend en compte à la fois le site de livraison et le client de facturation. Il prend en charge une commande pour un client donné, à factuer à un client financeur.

Cas particulier “Services de communications électroniques”

Des services de communications électroniques réalisés entre assujettis établis en France sont concernés par le dispositif d’autoliquidation de TVA. En pratique, pour un fournisseur de Téléphonie/Telecom en régime fiscal “France”, certains achats sont soumis à la TVA en vigueur, tandis que d’autres n’ont pas de TVA sur le document, mais génèrent les écritures d’autoliquidation de TVA.

Pour ce cas, lors de la saisie de la ligne d’article, artis.net applique la méthode habituelle ci-dessus, à savoir :

TVA : “Normal”,
Taux TVA : 20%,
Gestion de TVA : “Standard”.

L’utilisateur doit manuellement modifier la gestion de TVA de la ligne d’article pour appliquer “APST - Acquisition de Prestations de Sous-traitance”. Les caractéristiques deviennent :

TVA : “Normal”,
Taux TVA : 0%,
Gestion de TVA : “APST - Acquisition de Prestations de Sous-traitance”.

La gestion “Acquisition de Prestations de Sous-traitance” (commme l’Acquisition Intracommunautaire et l’Acquisition Extracommunautaire) prévoit la génération des écritures d’autoliquidation de TVA.

RFC des SSC

Sur les RFC des SSC, le taux de TVA et le mode de Gestion TVA sont indiqués dans le tableau des coûts de la RFC. Lors de la création de la SSC, les coûts de la RFC sont sans site de facturation. La recherche se fait :

D’après le régime fiscal du client de facturation du coût de la RFC (si celui-ci ne s’affiche pas, l’utilisateur peut relancer la recherche en re-validant le code client : Entrée dans la zone),
Si le site de facturation est complété, le régime fiscal du site de facturation du coût de la RFC prime sur celui du client de facturation (si celui-ci ne s’affiche pas, l’utilisateur peut relancer la recherche en re-validant le code site : Entrée dans la zone).

artis.net ne recherche pas la TVA selon le régime fiscal du site du bien (évolution future, sans échéance). L’utilisateur doit manuellement affiner la gestion de TVA sur la RFC : consulter TVA liée au au bien de la RFC.

Remarque :

Lors du passage de la version 3.3 à la version 3.4 d’artis.net, le mode de Gestion TVA pour les coûts de RFC dont le client est en régime fiscal UE ou HUE n’est pas actualisé automatiquement en “Vente intracommunautaire / extracommunautaire de prestation de service”.
Il conviendra de modifier manuellement ces règles pour obtenir la Gestion TVA souhaitée.

C. Générer les écritures comptables de TVA
Pour cela, les notions suivantes sont nécessaires :

Les natures de flux,
Déterminer les comptes de vente HT,
Déterminer les comptes de TVA.

Le traitement s’effectue dans l’ordre suivant :

Recherche du flux en consultant TD_NatureFlux : Bien ou Service,
Recherche du compte comptable pour le montant HT en consultant CompteComptableV3. À défaut d’en trouver un, le compte comptable associé à la catégorie comptable de l’article,
Recherche du compte comptable pour le montant TVA en consultant CompteTvaV3.

D. Porter la mention de type de TVA sur les factures de vente
Pour cela, les notions suivantes sont nécessaires :

Type de TVA pour lequel la société a opté (option TVA),
Les natures de flux,
Classification de type de TVA sur les factures.

A - TVA sur les articles#

1. Code de TVA#

Dans la table de libellés TVA, quatre TVA classiques sont définies dans artis.net, il s’agit de :

Code	Libellé
R	Réduit
E	Exonéré
N	Normal

Consulter Gérer les codes TVA.

2. Code de TVA par défaut#

Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les paramètres

Paramètre TVA_DEFAUT
Description : Code de TVA par défaut pour les nouveaux articles.
Valeur :
- N

Lors de la création d’articles, sans l’aide de fiche type, ou à l’aide d’une fiche type sans la TVA, la TVA sera automatiquement pré-remplie avec la valeur du paramètre.

3. Fiche type#

Il est possible de positionner par défaut la TVA à appliquer dans les fiches type. Consulter Gérer les fiches type.

B - Application de la TVA sur les lignes de vente ou d’achat#

4. Régime fiscal#

Code	Libellé
FRA	France
UE	Union Européenne
HUE	Hors Union Européenne
EXO	France exonéré

La table de libellés Régime fiscal permet de les définir, consulter Gérer les Régimes fiscaux.
Les régimes fiscaux sont associés aux pays, consulter Gérer les pays.

Remarque :

Organistion interne et régime fiscal :
Un régime fiscal dédié à un pays n’est utile que pour une organisation interne domiciliée dans ce pays.

Exemples : une organisation interne en Belgique doit appliquer son taux de TVA à 21%, il est donc nécessaire de créer un pays et son régime fiscal “BEL - Belge”. Une organisation interne à Monaco nécessite d’avoir un régime fiscal “MON - Monaco”.

Si un régime fiscal dédié a été créé pour les besoins d’une organisation interne, les clients et les fournisseurs de ce pays doivent avoir ce même régime fiscal (et non UE ou HUE). Cela implique que la table de décision GestionTVA devra en tenir compte.
Exemple :

Dans un premier temps, une organisation interne existe en “FRA - France”. Les clients sont en “FRA”, “UE” ou “HUE”.

Dans un deuxième temps, une nouvelle organisation interne est créée en “BEL - Belgique”, alors les clients belges, initialement en “UE”, doivent basculer en “BEL - Belgique”.

5. Code de TVA#

Consulter le paragraphe ci-dessus 1. Code de TVA.

6. Taux de TVA#

Le taux (pourcentage) est déterminé en fonction :

du Code de TVA défini sur la fiche article,
des dates d’application,
du régime fiscal de l’adresse de réalisation de la prestation ou de l’adresse de livraison.

Consulter Gérer les taux TVA.

7. Nature de flux#

La table de décision TD_NatureFlux permet de déterminer la nature de flux en fonction de la catégorie comptable des articles.
Il est possible de préciser, par catégorie comptable, la nature de flux.

Consulter Gérer les natures de flux.

8. Table de libellés Gestion TVA#

La table de libellés Gestion TVA liste les différents cas possibles d’applications de TVA, notamment en ce qui concerne l’exonération ou l’autoliquidation. Ces libellés de régime de TVA seront ensuite utilisés dans la table de décision GestionTVA.

9. Table de décision Gestion de la TVA#

La table de décision GestionTVA définit le mode de gestion de TVA qui s’applique en fonction des critères :

Code régime fiscal vendeur,
Code régime fiscal acheteur,
Code régime fiscal lieu de livraison,
Nature de flux de l’article.

Consulter Gérer la table de décision GESTION TVA.

C - Générer les écritures comptables de TVA#

10. Nature de flux#

La table de décision TD_NatureFlux permet de déterminer la nature de flux en fonction de la catégorie comptable des articles.
Il est possible de préciser par catégorie comptable, la nature de flux.

Consulter Gérer les natures de flux.

11. Table de décision Comptes TVA#

La table de décision CompteTvaV3 (remplaçant la table de décisions TD_CptTvaV2) permet de déterminer le compte comptable à utiliser pour la TVA dans une écriture d’achat ou de vente.

Consulter Gérer les comptes de TVA.

12. Table de décisions Comptes comptables#

Les comptes de ventes et d’achats sont déterminés en fonction de la catégorie comptable de l’article vendu et de l’article acheté. Ces deux éléments sont gérés dans la fiche article.
Il est possible de déroger à cette règle par la mise en place de cette table de décision.

La table de décision CompteComptableV3 (remplaçant la table de décision TD_CompteComptableV2) permet de déterminer un compte comptable différent du compte comptable par défaut (celui de l’article) en fonction de plusieurs critères, dont la gestion de TVA.

Consulter Gérer les comptes de Vente/Achat.

D - Porter la mention de type de TVA sur les factures de vente#

13. Option TVA#

Valeur du paramètre OPTION_TVA

Ce paramètre n’est à préciser que si plusieurs organisations avec un mode de gestion de TVA différent cohabitent dans artis.net. Ce paramètre doit être mis en place par un utilisateur averti.

Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les paramètres

Paramètre OPTION_TVA
Valeur :
- DEBIT (valeur par défaut)
- ENCAISSEMENT
- EXO (cas spécifique d’utilisation)
- FRANCHISE (cas spécifique d’utilisation)

14. Nature de flux#

Consulter Gérer les natures de flux.

15. Classification Type de TVA sur les factures#

Cette classification est créée automatiquement par la mise à jour, et porte sur les factures client et les factures fournisseur.

Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les classifications

Code classification : TYPE_TVA
Libellé classification : Type de TVA
Valeur :

Code	Libellé	Identifiant technique
Debit	DEBIT	Debit
Encaissement	ENCAISSEMENT	Encaissement
Sans	FRANCHISE	Sans	(non inutilisé)
Exoneration	EXO	Exoneration	(non inutilisé)

Pour chaque ligne :
- Pour une ligne de document portant sur un article dont la nature de flux est “Autre” (c’est-à-dire “Bien”), le type de TVA est obligatoirement de type “TVA sur les débit”.
- Pour une ligne de document portant sur un article dont la nature de flux est “Service” (c’est-à-dire “Prestation”), le type de TVA dépend de la valeur du paramètre “OPTION_TVA” (“Débit” ou “Encaissement”).
Une facture ne peut avoir qu’un seul type de TVA.
En conséquence, à l’aide de la classification :
- Lorsque toutes les lignes sont sur “Débit”, la facture est catégorisée sur “Debit”.
- Lorsque toutes les lignes sont sur “Encaissement”, la facture est catégorisée sur “Encaissement”.
- Lorsque la facture contient des lignes en types mixtes, alors la facture est obligatoirement catégorisée sur “Debit”. Ce choix est le type lésant le moins les services fiscaux.

Dans les imprimés, la zone “Type de TVA” doit être prévue sur l’imprimé facture.

TVA et Gestion des acomptes#

Attention !

La législation de la TVA sur l’acompte change à partir du 1^er janvier 2023. À cette date, tous les acomptes (concernant les biens et les prestations) seront soumis à la TVA. Avant cette date, seuls les acomptes sur prestations étaient soumis à la TVA. Il faudra donc modifier votre paramétrage afin de le conformer à la loi.

Consulter le paramètre ACOMPTE_TVA_BIEN dans la page Thématique “Les acomptes”. Ce paramètre devra être activé au 01/01/2023 pour que la TVA soit gérée sur toutes les factures d’acompte.