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Générer les factures intra-groupe

Il est conseillé de générer les factures par mois, une fois la période de travail terminée. Au cours du mois, et jusqu’au début du mois suivant, des corrections sont potentiellement faites sur les entrées et sorties de stock, ainsi que les CRIT.
Aussi, il est préférable que tous les ajustements soient faits avant de générer les factures, évitant ainsi des factures qui n’ont pas lieu d’être (la génération ne bloquent pas les documents à l’origine de la refacturation).

Refacturation des mouvements de stock

Plusieurs organisations internes cohabitent dans la même base de données. Les mouvements de stock qui peuvent faire l’objet d’une refacturation sont :

• Les transferts de stocks :

  • Il s’agit des mouvements d’un dépôt d’une organisation interne vers un dépôt d’une autre organisation interne.

  • Sur la facture générée, pour chaque ligne facturée, les informations sont : date du mouvement de transfert et les numéros et noms des dépôts concernés.

• Les mouvements fournisseurs :

  • Il s’agit des mouvements d’entrées en stock d’un fournisseur d’une organisation interne dans un dépôt d’une autre organisation interne.

  • Sur la facture générée, pour chaque ligne facturée, les informations sont : numéro du bon de livraison ou de la facture directe avec sa date, les numéros et noms des dépôts. S’il s’agit d’un article à matricule, le modèle suivi de l’identifiant fabricant et de l’identifiant prestataire sont ajoutés.

• Les mouvements clients :

  • Il s’agit des mouvements de sorties de stock d’un dépôt d’une organisation interne vers un client d’une autre organisation interne. Seuls les mouvements liés aux livraisons sont pris en compte.

  • Pour les mouvements liés aux CRIT, consulter le paragraphe Refacturation des CRIT

  • Sur la facture générée, vous trouverez pour chaque ligne facturée, les informations : numéro du bon de livraison ou de la facture directe avec sa date, les numéro et nom du dépôt et, s’il s’agit d’un article à matricule, le modèle suivi de l’identifiant fabricant et de l’identifiant prestataire.

Attention !

Cette option nécessite la licence Interfiliales, contacter ARTIS pour plus d’informations.

Prix de refacturation des mouvements de stock

Le prix de refacturation est déterminé dans l’ordre suivant

1. Tarif Intra-groupe,

2. Table de décision TD_REFACTURATION_MVT_SOCIETE

3. Valeur du mouvement.

Tarif Intra-groupe

S’il existe un tarif particulier entre l’organisation interne qui facture et celle qui est facturée, c’est ce tarif particulier qui sera utilisé. En général, il s’agit d’un tarif de vente à prix relatif basé sur le prix d’achat (le moins cher ou le plus cher) de la fiche article multiplié par un cœfficient.

Table de décision TD_REFACTURATION_MVT_SOCIETE

• Position : Numéro de ligne de la table de décision (ordre de traitement),

• Code organisation qui facture,

• Code organisation refacturée,

• Article géré comme bien,

• Code activité,

• Code famille,

• Code sous-famille,

• Cœfficient de refacturation.

Pour les articles gérés comme bien, la valeur d’un bien neuf est le prix d’achat. Pour un bien d’occasion, il s’agit :

• soit du prix de reprise,

• soit du prix argus, selon la valeur du paramètre COUTREVIENT_BIENOCCAS_PRIXARGUS

Les frais ventilés sont pris en compte.

Pour les articles non gérés comme bien, la valeur prise en compte est le PMP.

Exemple :

Position	Code organisation qui facture	Code organisation refacturée	Article géré comme bien	Code activité	Code famille	Code sous-famille	Cœfficient de refacturation
1	*	*	Oui	*	*	*	1.06
2	*	*	Non	*	*	*	1.05

Valeur du mouvement

Il s’agit de la valeur du mouvement qui se trouve sur le mouvement de stock. Les frais ventilés sont pris en compte.

Facture et Avoir

Lors de la génération de la facture, un lien est établi entre la ligne de facture et le mouvement de stock (le numéro de facture de refacturation est retourné dans la consultation des mouvements de stock, colonne “Document de refacturation”).

Sur les lignes de factures, les coûts de revient sont valorisés selon la méthode classique, en tenant compte des frais ventilés.

Avoir
Si un avoir est effectué sur la facture de refacturation, les mouvements restent liés à la facture de refacturation. Il n’est donc pas possible de regénérer la refacturation.

Refacturation des CRIT

Un Intervenant d’une organisation interne peut intervenir sur des Interventions pour des clients d’une autre organisation. Les organisations internes peuvent se refacturer cette mise à disposition de ressources humaines.

Mode opératoire

1. Sélectionner “Interventions”,

2. Modifier la sélection des dates si nécessaire,

3. Cliquer sur le bouton ou F2pour obtenir la liste des interventions,

4. Les interventions concernées apparaissent avec un état “Refacturable”,

5. Sélectionner les IT puis cliquer sur le bouton ou F2 pour générer la facture,

6. Les factures générés sont émises par l’organisation qui embauche le technicien ;le client facturé est l’organisation pour le compte de laquelle l’intervention a été réalisée.

Paramètre

Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les paramètres

• Paramètre REFACTURATION

• Valeur :

  • ☑ : Autorise la refacturation des CRIT

  • ☐ : Interdit la refacturation des CRIT

Mode de facturation des prestations

Pour facturer les prestations entre organisations internes, artis.net possède deux modes :

• Au temps passé : le temps saisi dans le CRIT multiplé par le coût horaire (tarif de refacturation saisi dans la fiche article de la prestaitons),

• Au forfait : la quantité est de 1 et le montant du forfait est la valeur du tarif de refacturation saisi dans la fiche article de la prestaitons.

Le mode est déterminé sur la fiche article :

1. Afficher la fiche article de la prestation,

2. Ouvrir sur l’onglet Fabricant,

3. Cliquer sur le bouton

4. Posititionner, le cas échéant, le groupe de caractéristiques “Prestation”,

5. Dans le champ “Refacturation intra-groupe”, sélectionner “Au temps passé” ou “Forfait”.

6. Cliquer sur le bouton ou F2

Mode de facturation des articles non prestation (pièces)

La refacturation des articles consommés dans les CRIT se fait en utilisant la gestion classique des tarifs :

• tarif spécifique entre organisations internes :

  • à prix net ou relatif,

  • spécifier correctement la sélection des activités, familles, sous-familles à prendre en compte,

• tarif public.

Consulter Gérer les tarifs.