Home > Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les tables de libellés >

Gérer la table de libellés Gestion TVA

Cette table est créée et alimentée automatiquement lors de la mise à jour en versions 3.4 et supérieures. Cette table est exploitée par la table de décision Gestion TVA.

Consulter la page Thématique “La TVA”.

Menu Paramétrage > Paramètres généraux > Gérer les tables de libellés

Rechercher la table GestionTVA

À partir de la version 5.5 d’artis.net, la colonne “Mention Facture” est remplacée par un code VATEX, disponible dans la table de libellés Vatex
Consulter Libellé VATEX de la norme RFE.

Exemple de paramétrage de la table

Code

Libellé

Description

Ecriture comptable spécifique

Pièce sans TVA

Vérification numéro TVA

Concerne

Vatex

Actif

STD

Standard

Gestion par défaut de la TVA et de la génération des écritures

☐

Vente et Achat

☑

AIB

Acquisition Intracommunautaire de Bien

Achat d’un bien dans l’Union Européenne par une organisation interne

Autoliquidation

☑

Vendeur et Acheteur

Achat

☑

AIPS

Acquisition Intracommunautaire de Prestations de Service

Achat d’une prestation de service dans l’union européenne par une organisation interne

Autoliquidation

☑

Vendeur et Acheteur

Achat

☑

AEB

Acquisition Extracommunautaire de Bien

Importation d’un bien auprès d’un fournisseur situé hors de l’Union Européenne

Autoliquidation

☑

Acheteur

Achat

☑

AEPS

Acquisition Extracommunautaire de Prestations de Service

Achat d’une prestation de service auprès d’un fournisseur situé hors de l’Union Européenne

Autoliquidation

☑

Acheteur

Achat

☑

APST

Acquisition de Prestations de Sous-traitance

Preneur (commanditaire) qui sous-traite une partie de son activité (cablage, réseau, sécurité)

Autoliquidation

☑

Vendeur et Acheteur

Achat

☑

VIB

Vente Intracommunautaire de Bien

Vente d’un bien à un client assujetti à la TVA dont la livraison est localisée dans l’Union Européenne

☑

Vendeur et Acheteur

Vente

VATEX-EU-IC

☑

VIPS

Vente Intracommunautaire de Prestations de Service

Vente d’une prestation de service, localisée dans l’Union Européenne, à un client assujetti à la TVA

☑

Vendeur et Acheteur

Vente

VATEX-EU-IC

☑

VEB

Vente Extracommunautaire de Bien

Vente d’un bien (Exportation), dont le lieu de livraison est localisé hors de l’Union Européenne

☑

Vendeur

Vente

VATEX-EU-G

☑

VEPS

Vente Extracommunautaire de Prestations de Service

Vente d’une prestation de service dont le lieu d’éxécution est localisé hors de l’Union Européenne

☑

Vendeur

Vente

VATEX-EU-G

☑

VPST

Vente de Prestations de Sous-Traitance

Vente d’une prestation de sous-traitance à destination d’un commanditaire, localisé en France

☑

Vendeur et Acheteur

Vente

VATEX-FR-AE

☑

VMB

Ventes Monaco de Bien

Vente d’un bien

☐

Vente

VMPS

Vente Monaco de Prestations

Vente d’une prestation de service

☐

Vente

AMB

Achat Monaco de Bien

Achat d’un bien

☐

Achat

AMPS

Achat Monaco de Prestations

Achat d’une prestation de service

☐

Achat

Remarque :

En bas de tableau, les lignes en italique concernant Monaco sont à paramétrer au besoin.

  • Écriture comptable spécifique : Gérer des écritures comptables spécifiques (Oui/Non) :

    • Lorsque la gestion TVA indiquera “Autoliquidation”, deux écritures complémentaires seront générées dans la pièce comptable des factures fournisseurs : une TVA due et une TVA déductible,

    • Si une raison nécessite de ne pas générer l’écriture d’autoliquidation, il convient de retirer cette option sur la ligne cible.

  • Pièce sans TVA : Exonérer la pièce de TVA (échanges intra/extra communautaires, sous-traitance, etc.) :

    • ☑ : pas de TVA = Exonéré, le régime fiscal initiale de la ligne bascule vers le régime “Exonéré”,

    • ☐ : le calcul classique est conservé,

  • Vérification numéro TVA : Contrôle sur les numéros de TVA intracommunautaire :

    • Vendeur/Acheteur/ Vendeur et Acheteur.

    • Il s’agit de contrôler la présence obligatoire du numéro de TVA intracommunautaire sur les fiches tiers (acheteur ou vendeur), lors de la saisie dans un document de vente ou d’achat. Les zones “TVA Intracommunautaire” doivent être prévues sur l’imprimé facture.

  • Concerne : Utilisé uniquement pour l’affichage pour opérer un filtre dans les choix :

    • Vente/Achat/Vente et Achat,

  • Vatex : À partir de la version 5.5 d’artis.net, la colonne “Mention Facture” est remplacée par un code VATEX, disponible dans la table de libellés Vatex, consulter Libellé VATEX de la norme RFE.

  • Actif :

    • ☑ La ligne est prise en compte,

    • ☐ La ligne est ignorée.

Cas Particulier lié au module ARROW

Pour des besoins particuliers, la gestion TVA “STD” ne semble plus pertinente, par exemple pour une organisation interne Monaco réalisant des transactions vers Monaco et la France.
En effet, il est souvent nécessaire de faire la distinction entre une gestion TVA standard Monaco “STDM” et une gestion TVA standard France “STDF”.

Cependant, avec le module ARROW, il est obligatoire de conserver la gestion TVA “STD” pour le bon fonctionnement des imports de factures d’achat et génération des factures de vente.
Dans ce cas, il est préconisé de modifier le libellé de la gestion TVA en “Gestion de la TVA spécifique à ARROW”, ceci afin que les utilisateurs évitent de la sélectionner en saisie.

Consulter également Module ARROW.