Étape 2 - Document Facture#
En fonction de l’imprimé facture, il est nécessaire de faire une demande afin d’ajuster l’imprimé (XSL). En effet, si l’imprimé en service n’imprime pas tous les éléments de la facture (du papier à entête ou du pré-imprimé sont utilisés), il est nécessaire de faire un nouvel imprimé spécifique à la facture dématérialisée.
Pour plus d’information sur les mentions obligatoires, consulter : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31808
Une fois l’imprimé réalisé, deux choix sont possibles :
Soit le nouvel imprimé remplace le précédent : Sur la demande du prestataire, ARTIS remplace l’imprimé précédent par le nouvel imprimé.
Soit le nouvel imprimé est destiné uniquement aux factures dématérialisées ARTIS : Il est nécessaire de mettre en place un paramétrage à l’aide d’une table de décision, voir ci-dessous.
Paramètres généraux > Paramètres > Gérer les tables de décisions
Rechercher la Table de décision “TD_ModeleImpression”.
Numéro |
Type d’édition |
Code organisation interne |
Code client |
Origine de la facture (Vente,Contrat,Inter,Autre) |
Code de la 1ere SSC |
Date de début de validité |
Date de fin de validité (exclu) |
Code de la SSP (lié à la 1ere SSC) |
Dématérialisation |
Activité |
Nom du modèle d’impression |
Nom du XSL (sans extension) |
Description du modèle de présentation |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
… |
x |
FACTURE_CLIENT |
* |
* |
* |
* |
01/01/2017 |
01/01/2500 |
* |
Artis |
* |
VEN_FactureClientImpressionV2_artis |
VEN_FactureClientImpressionV2 |
Modèle pour la dématérialisation ARTIS |
X est le prochain numéro de ligne disponible.
Artis est la valeur indiquant la dématérialisation artis.net.
VEN_FactureClientImpressionV2_artis est le nom de l’imprimé communiqué par ARTIS.