REprise d’un bien sous-traité#

Résiliation d’un contrat de sous-traitance

SITUATION DE DÉPART#

  • Un bien géré commercialement par une organisation 01 et dont la maintenance est sous-traitée à une organisation 02.

  • Côté commanditaire (organisation 01), une SSC permet de facturer le client pour la maintenance du bien.

  • Côté sous-traitant, une SSC permet de facturer le commanditaire pour le service de sous-traitance

Résiliation par reprise administrative des biens#

Étape 1 : Reprise administrative par le commanditaire#

Consulter le mode opératoire de reprise administrative

Suite à la reprise administrative par le commanditaire :

  • Vue commanditaire : le bien apparaît en stock

  • Vue sous-traitant : le bien apparaît “en cours de reprise” avec un statut SSC “En attente de fermeture”

Étape 2 : Reprise administrative par le sous-traitant#

Cette étape permet de fermer le contrat de sous-traitance, une alternative peut être d’utiliser le programme traiter une SSC avec le traitement de fermeture

Selon les règles de facturations et l’état “à jour” de facturation, il se peut que le contôle de facturation lors de la procédure de reprise indique “Rien à facturer”. Dans ce cas, il faut quitter le contrôle de facturation et répondre “Oui” à la question posée “Souhaitez-vous terminer la reprise et fermer la SSC ?”

Suite à la reprise administrative par le sous-traitant :

  • Vue commanditaire : pas de changement, le bien est toujours en stock.

  • Vue sous-traitant : le bien est maintenant géré exclusivement par l’organisation 01, le bien reste visible côté commanditaire mais l’historique s’arrête à la date de reprise administrative, les anciens états du bien (“En parc client” et “Couvert par une solution de services”) restent visibles.