Dé-suspendre une SSC#
Objectif#
L’utilisateur a la possibilité de sélectionner tous les modules suspendus (la SSC entière) ou une partie des modules suspendus.
La date de fin des modules sélectionnés est vérifiée, et la reconduction est effectuée si nécessaire.
Les règles de facturation des modules sélectionnés redeviennent facturables.
Les biens sont couverts jusqu’à la nouvelle date de fin des couvertures de ces mêmes modules.
Les autres modules non impactés continuent d’avoir un comportement habituel.
Les modules suspendus sont exclus du batch de reconduction. Les autres sont pris en compte.
Les règles de facturation des modules sélectionnés continuent d’être prises en compte dans le calcul du PCA-PAR (cut-off).
Remarque :
Avant d’effectuer la suspension, l’utilisateur a la possibilité (non obligatoire) de facturer ces règles de facturation dans le cas où elles seraient facturables avant la date d’effet de la suspension.
Statuts initiaux possibles#
Suspendue.partiellement, dans ce cas, les modules sont dans l’un des cas suivants :
Suspendue,
Suspendue.autre,
Suspendue.contentieux,
Suspendue.négociation commerciale,
Suspendue.résiliation dans les délais,
Suspendue,
Suspendue.autre,
Suspendue.contentieux,
Suspendue.négociation commerciale,
Suspendue.résiliation dans les délais.
Statut final#
Cas |
Statut initial |
Statut final |
|---|---|---|
Tous les modules sont sélectionnés et sont dé-suspendus |
Tous les statuts |
Validée |
Une partie des modules seulement sont sélectionnés et sont dé-suspendus |
Tous les statuts |
- Suspendue.partiellement, les modules sélectionnés sont : Validé |
Si tous les modules sont dé-suspendus, la SSC elle-même prend automatiquement le statut “Validée”.
Si dans la SSC, certains modules ne sont pas suspendus, la SSC prend automatiquement le statut “Suspendue.partiellement”.
Impact des statuts finaux#
Validée#
Avec une tacite reconduction#
Sans tacite reconduction#
Pour tous les statuts “Suspendue.(…)”#
