Suspendre une SSC#
Objectif#
L’utilisateur a la possibilité de sélectionner tous les modules (la SSC entière) ou une partie des modules.
Les règles de facturation des modules sélectionnés et suspendus ne pourront plus être facturées.
Néanmoins, les biens sont couverts jusqu’à la date de fin des couvertures de ces mêmes modules.
Les modules suspendus sont exclus du batch de reconduction.
Les règles de facturation des modules sélectionnés continuent d’être prises en compte dans le calcul du PCA-PAR (cut-off).
Les autres modules non impactés continuent d’avoir un comportement habituel.
Pour revalider une SSC ou un module, consulter Dé-suspendre une SSC.
Remarque :
Avant d’effectuer la suspension, l’utilisateur a la possibilité (non obligatoire) de facturer ces règles de facturation dans le cas où elles seraient facturables avant la date d’effet de la suspension.
Statuts initiaux possibles#
Suspendue.partiellement,
Dans ce cas, les modules sont dans l’un des cas suivants :
Suspendue.autre,
Suspendue.contentieux,
Suspendue.négociation commerciale,
Validée,
Validée.prolongée.
Statut final#
Cas |
Statut initial |
Statut final |
|---|---|---|
Tous les modules sont sélectionnés et sont suspendus |
Tous les statuts |
- Suspendue, |
Une partie des modules seulement sont sélectionnés et sont suspendus |
Tous les statuts |
- Suspendue.partiellement, les modules sélectionnés sont : |
Si tous les modules sont suspendus, la SSC elle-même prend automatiquement le statut sélectionné par l’utilisateur.
Si dans la SSC, certains modules ne sont pas suspendus, la SSC prend automatiquement le statut “Suspendue.partiellement”. Seuls les modules prennent le statut sélectionné par l’utilisateur.
Impact des statuts finaux#
Pour tous les statuts “Suspendue.(…)”#
