Résilier#
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Option : Résilier#
Il s’agit de résilier le MSC (contrat ARTIS.Télécom) en facturant éventuellement des frais de résiliation d’engagement, le cas échéant, et des frais de résiliation de contrat.
Frais d’engagement : Frais de résiliation selon les mois restants d’engagement.
Frais du contrat : Frais de résiliation pour le contrat paramétrés sur les grilles tarifaires.
La date de résiliation est contrôlée : elle ne peut pas être antérieure au 1er du mois en cours. Car le mois en cours est facturable au début du mois suivant. Et donc au moment de cette facturation, ARTIS.Télécom ne va chercher que les éléments à facturer du mois précédent. Les mois antérieurs ont déjà été facturés.
Effets sur le Module#
Elément |
Mise à jour |
|---|---|
Date de fin MSC |
Date saisie de résiliation |
Date fin définitive MSC |
Date saisie de résiliation |
Date de résiliation ou annulation (détails MSC, section Informations sur le contrat) |
Date saisie de résiliation |
Si la date de résiliation est inférieure à date du jour#
Elément |
Mise à jour |
|---|---|
Statut MSC |
Résilié / Soldé |
Statut Bien |
Résilié / Résilié |
Si la date de résiliation est dans le futur#
Elément |
Mise à jour |
|---|---|
Statut MSC |
Résilié / Dans les délais |
Statut Bien |
Actif / Actif |
Dans le cas d’une résiliation à une date future, artis.net fera une mise à jour du statut du bien à la date saisie de résiliation.
Attention !
Il n’existe aucune opération inverse.
Statut du bien suite suite au traitement#
Le bien est détruit.
Cas de contrat avec un bien en location 
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La résiliation de contrat fermera également les locations.
Lors de la résiliation, un message informe l’utilisateur pour le prévenir que des produits seront à récupérer. Si l’utilisateur doit récupérer les produits de location, celui-ci devra effectuer une reprise logistique de bien.
Par défaut, si une caution a été prélevée, elle est directement rendue à la résiliation.
Retenue sur caution
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Lors d’une résiliation, si une caution a été prélevée, elle est directement rendue à la résiliation.
Pour effectuer une retenue sur caution :
Créer une ligne de prestation dans la table de libellé Prestation, exemple : “Retenue sur caution” de mode de génération manuelle, portant sur le type d’article Caution. consulter le chapitre dédié Offre - Frais (Prestations)
Résilier le contrat dans le futur (restitution de la caution à la date saisie, dans le futur),
Demander le retour du matériel idéalement avant la date de résiliation, au maximum avant la date de dernière facturation du contrat,
À la réception du matériel, ajouter les frais “Retenue sur caution” sur le contrat (cf Ajouter des frais / Prestations),
La dernière facturation présentera la restitution globale et la retenue sur caution, en plus des éléments à facturer.
Dans le cas de l’impossibilité d’avoir le retour du matériel à temps, la retenue sera gérée manuellement par une facture directe dans artis.net
Résilier un MSC pour des lignes VGA SFR numéris, VGA SFR analogique#
Envoi éventuel de codes service : Annonce du nouveau numéro 2 mois 6 mois 12 mois. Il est nécessaire d’indiquer le motif de résiliation dans un commentaire interne.